Réduire la pollution par les Transports - Globenet

Jour de la Terre - 22 avril 1996

Réduire la pollution par les Transports

Les propositions des associations

 

Les contributions enregistrées

L'Alliance Paysans-Ecologistes-Consommateurs, les Amis de la Terre, Bulle Bleue, la Fubicy, le Jour de la Terre, le Mouvement de Défense de la Bicyclette, le Mouvement Ecologique Indépendant, le Mouvement Humaniste, Réseau Vert, Rollermania, Roue Libre,...

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Date: 2006-04-03 21:16:45
Site : http://www.globenet.org

Thèmes liés : economie d'energie dans l'industrie / loi sur l'economie d'energie dans les nouveaux batiments / potentiel d'economie d'energie dans l'industrie / loi sur l'economie d'energie dans le batiment / prime pour l economie d energie carrefour

Crédit-bail immobilier, un retour crédible

Pour financer leurs biens immobiliers (locaux industriels, locaux commerciaux, bureaux, hôtels, résidences pour seniors, etc.), les entreprises ont le choix entre plusieurs solutions. Parmi celles-ci figurent le crédit bancaire, le crédit-bail immobilier qui est un contrat de location assorti d'une option d'achat, la location simple ou encore l'autofinancement. Il est cependant très rare que...

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Site : http://www.lenouveleconomiste.fr

Thèmes liés : loi sur l'economie d'energie dans les nouveaux batiments / loi sur l'economie d'energie dans le batiment / prime de l'etat pour economie d'energie 2015 / prime de l'etat pour economie d'energie 2014 / credit d'impot travaux economie d'energie 2015

Le projet de loi sur la transition énergétique adopté ...

Le projet de loi sur la transition énergétique adopté

Le projet de loi sur la transition énergétique adopté

Les députés ont adopté mardi 14 octobre le projet de loi sur la transition énergétique présenté par la Ministre de l'Ecologie Ségolène Royal.

 

Le projet de loi sur la transition énergétique a été voté en première lecture par 314 voix (socialistes, radicaux de gauche,...

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Date: 2017-04-02 00:56:54
Site : http://www.economiedenergie.fr

Thèmes liés : aide de l'etat pour travaux economie d'energie / aide de l etat pour travaux economie d energie / aide de l'etat pour travaux economie d energie / loi sur l'economie d'energie dans le batiment / aide pour travaux d'economie d'energie

Éclairage public — Wikipédia

En France[ modifier | modifier le code ]

Le Grenelle de l'environnement a introduit la notion de pollution lumineuse , et l'article 173 de la loi «  Grenelle 2  » (12 juillet 2010) renforce les conditions de fonctionnement des installations lumineuses, en introduisant dans le droit de l'environnement la prévention des nuisances lumineuses [41] , et un objectif d'économie d'énergie, en...

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Date: 2017-03-27 00:33:28
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : economie d'energie pour l'eclairage / economie d'energie dans l'eclairage public / eclairage public economie d'energie / loi sur l'economie d'energie dans le batiment / aide de l'etat pour travaux economie d'energie

Copropriété — Wikipédia

En France[ modifier | modifier le code ]

Le quartier de La Rouvière ( 9e  arrondissement) à Marseille construit par Xavier Arsène-Henry dans les années 1960, une immense copropriété de 2 161 logements et près de 4500 habitants (insee 2012).

Le nombre de logements en copropriété s'élève en France à près de 7,6 millions sur un total de 29,5 millions de logements ( Insee -- enquête...

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Date: 2017-03-27 14:50:09
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : aide de l'etat pour travaux economie d'energie / loi sur l'economie d'energie dans les nouveaux batiments / loi sur l'economie d'energie dans le batiment / aide de l etat pour travaux economie d energie / aide de l'etat pour travaux economie d energie

La rentabilité du solaire après la réforme fiscale 2014

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La rentabilité du solaire après la réforme fiscale 2014

Les textes de la loi de finance 2014 ont exclu les panneaux photovoltaïques du crédit d'impôt développement durable (CIDD), le dispositif ayant pourtant pour but d'encourager les particuliers à réaliser des économies d'énergie . Au vu du coût d'investissement conséquent de ce genre...

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Date: 2017-04-02 00:36:23
Site : quelleenergie.fr

Thèmes liés : panneau solaire economie d'energie / deduction pour investissements economie d energie impot des societes / credit d'impot pour economie d'energie 2014 / aide de l'etat pour travaux economie d'energie / aide de l etat pour travaux economie d energie

Normes et codes | ShopCSA - Shop CSA - Standards

Normes et codes de Groupe CSA

Créé en 1919, Groupe CSA est aujourd'hui le principal organisme d'élaboration de normes au Canada. L'élaboration et la mise à jour de nos normes et codes bénéficient de l'apport d'un vaste bassin de spécialistes bénévoles -- provenant notamment de l'industrie, du milieu universitaire, du secteur public, d'organismes de réglementation et du grand public --...

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Site : http://shop.csa.ca

Thèmes liés : formation economie d'energie dans l'industrie / economie d'energie dans l'industrie / economie d energie dans l industrie / loi sur l'economie d'energie dans le batiment / aide de l'etat pour travaux economie d'energie

Eco-prêt Logement social - Prêts sur fonds d'épargne

Opérations éligibles

Les opérations de réhabilitation thermique portant sur des logements sociaux situés en Métropole, ayant fait l'objet d'un audit énergétique selon la méthode TH-C-E ex, ou pour les immeubles achevés avant 1948, d'un DPE location basé sur le relevé des consommations réelles.

L' Eco-prêt étant accordé dans la limite de 16 000 EUR par logement, il peut être...

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Date: 2017-04-02 03:22:15
Site : prets.caissedesdepots.fr

Thèmes liés : loi sur l'economie d'energie dans le batiment / aide de l'etat pour travaux economie d'energie / aide de l etat pour travaux economie d energie / aide de l'etat pour travaux economie d energie / travaux d'economie d'energie logement

Prime énergie | CEENERGIE - CEENERGIE

par cee-adm

Le texte a subi quelques modifications pour prendre en compte les avis du Conseil économique, social et environnemental (Cese), du Conseil national de la transition écologique (CNTE) et du Conseil national de l'industrie (CNI). Pas assez au goût du Réseau action climat (RAC France) qui note "quelques avancées à la marge" mais regrette que les avis du CNTE et du CESE...

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Site : http://www.ceenergie.com

Thèmes liés : loi sur l'economie d'energie dans les nouveaux batiments / loi sur l'economie d'energie dans le batiment / aide de l'etat pour travaux economie d'energie / aide de l etat pour travaux economie d energie / aide de l'etat pour travaux economie d energie

L'Eco Prêt à 0 % 2014 pour financer les travaux de ...

 

L'arrêté du 15 septembre 2014 modifiant les arrêtés du 4 mai 2009

Le 24 septembre 2014, l'arrêté du 15 septembre 2014 modifiant les arrêtés du 4 mai 2009 relatifs aux conditions d'application de dispositions concernant les avances remboursables sans intérêts destinées au financement de travaux de rénovation afin d'améliorer la performance énergétique des logements anciens a...

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Site : https://www.picbleu.fr

Thèmes liés : pret a taux zero economie d'energie 2012 / aide de l'etat pour travaux economie d'energie / comment obtenir l'eco pret taux zero / pret taux zero ecologique travaux / quelle banque pour l'eco pret a taux zero

Certificat d'économie d'énergie - Le Parisien

Le dispositif des certificats d'économie d'énergie (CEE), créé en 2005 par la loi de programme fixant les orientations de la politique énergétique, contraint les fournisseurs d'énergies (électricité, gaz, chaleur, froid, fioul, carburants pour automobile, etc.) à financer, tout ou en partie, des travaux d'isolation de bâtiment de leurs clients,...

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Date: 2017-03-30 09:28:43
Site : http://www.leparisien.fr

Thèmes liés : certificat economie d'energie particulier / certificats d'economie d'energie particuliers / loi certificat d'economie d'energie / certificat economie d'energie 2015 / certificats d'economie d'energie 2015

ASSOCIATION ECO-ECLAIRAGE

Notre démarche éco-éclairage

Eco Eclairage

ECO-ECLAIRAGE est une Association loi 1901 qui regroupe les acteurs de la filière éclairage au service d'un objectif concret : la réduction de la consommation électrique d'éclairage dans les bâtiments tertiaires, le résidentiel et l'éclairage public.

Pour atteindre cet objectif et pour vous...

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Site : http://www.eco-eclairage.fr

Thèmes liés : economie d'energie dans l'eclairage public / economie d'energie pour l'eclairage / loi sur l'economie d'energie dans le batiment / formation professionnelle economie d'energie / aide de l'etat pour travaux economie d'energie

Aides subventions et différents types de prêts possibles ...

Aides subventions et différents types de prêts possibles

Aides subventions et différents types de prêts possibles

Cette rubrique est à votre disposition et pleine d'informations pour vous aider avoir une meilleure approche des différentes aides, subventions et crédit d'impôt pour l'amélioration de l'habitat.

Culculez gratuitement les subventions de l' AHNA en 3 minutes.

L'Eco...

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Date: 2017-04-02 01:29:28
Site : http://www.axe-travaux-services.com

Thèmes liés : subvention de l'anah pour des travaux d'amelioration de l'habitat / aide de l'etat pour travaux economie d'energie / comment obtenir l'eco pret taux zero / quelle banque pour l'eco pret a taux zero / montant de l'eco pret a taux zero

Question n°92371 - Assemblée nationale

de M. Guy Geoffroy (Les Républicains - Seine-et-Marne )

Question écrite

Ministère interrogé > �?cologie, développement durable et énergie

Ministère attributaire > Logement et habitat durable

Rubrique > logement : aides et prêts

Tête d'analyse > conditions d'attribution

Analyse > aide à la rénovation. éco-PTZ. mesures.

Question publiée au JO le : 12/01/2016 page : 258

Réponse...

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Date: 2017-04-02 02:04:31
Site : http://questions.assemblee-nationale.fr

Thèmes liés : dispositif de l'eco pret a taux zero / aide de l'etat pour travaux economie d'energie / aide de l etat pour travaux economie d energie / aide de l'etat pour travaux economie d energie / travaux d'economie d'energie logement

Crédit d'Impôt Transition Energétique CITE pour rénovation ...

Crédit d'impôt CITE, rénovation, économies d'énergie

Dernière modification : 01/04/2017

Ségolène Royal et Manuel Valls avaient présenté le CITE (Crédit d'Impôt Transition Energétique jusqu'au 31 décembre 2015) qui remplaçait le CIDD (Crédit d'Impôt Développement Durable).

Désormais le taux du crédit d'impôt est fixé uniformément à 30 % et une seule opération de travaux...

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Site : https://www.picbleu.fr

Thèmes liés : cumul eco ptz et credit d'impot 2015 / impots 2015 economie d'energie / impot et economie d'energie / economie d'energie credit impot / declaration impot travaux economie d'energie

PROM-UCF : Génie climatique et énergétique

Tout savoir sur le génie climatique et énergétique

Le site qui informe sur le chauffage, l'eau chaude, la climatisation, le conditionnement d'air,

la ventilation, la fumisterie, la maintenance, la domotique, les économies d'énergie, les énergies renouvelables...

Certificats d'économies d'énergie : Dispositif PRIM'3E

Chauffage : Individualisation des frais

Chauffage : Les coûts des...

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Site : http://www.uecf.fr

Thèmes liés : calcul prime economie d'energie / exemple de calcul de certificat d'economie d'energie / prime economie d'energie / prime economie d energie / calcul certificat economie d'energie

La nouvelle LOI ALUR du 24 mars 2014 en ce qui concerne ...

La nouvelle LOI ALUR du 24 mars 2014 en ce qui concerne les copropriétés

25/02/14 o Dans la catégorie actualités , règlementation

 

 

Prévenir et prendre en charge la dégradation des copropriétés, mieux connaitre les copropriétés,créer un registre d'immatriculation

Il n'existe pas de système de collecte nationale des données relatives aux copropriétés. En la matière, les...

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Site : http://ecocopro.com

Thèmes liés : loi sur l'economie d'energie dans les nouveaux batiments / loi sur l'economie d'energie dans le batiment / aide de l'etat pour travaux economie d'energie / aide de l etat pour travaux economie d energie / aide de l'etat pour travaux economie d energie

Missions de la DDTM / Direction départementale des ...

Missions de la Direction départementale des territoires et de la mer

Article créé le 12/07/2012

Mis à jour le 13/05/2016

 

La Direction départementale des territoires et de la mer de la Loire-Atlantique comprend :

Un réseau territorial constituant un relais de proximité pour la mise en oeuvre des orientations de la DDTMdirection départementale des territoires de la mer en étant...

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Date: 2017-04-02 02:25:34
Site : http://www.loire-atlantique.gouv.fr

Thèmes liés : loi sur l'economie d'energie dans les nouveaux batiments / loi sur l'economie d'energie dans le batiment / economie d'energie eau / economie d energie eau / loi sur l'economie de l'energie dans le batiment

Crédit d'impôts | Travaux.com

Accueil > Mes droits > Crédit d'impôts

Crédit d'impôts

Le coût de certains travaux et équipements donne droit à des crédits d'impôts. Après paiement de vos factures, vous y appliquez le taux adéquat puis, lors de la rédaction de la déclaration, vous retranchez cette somme de vos revenus. Pas de mesure exceptionnelle sur les crédits d'impôts pour cette année 2009 mais toutefois...

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Site : http://www.travaux.com

Thèmes liés : cumul eco ptz et credit d'impot 2015 / reduction impots economie d'energie 2011 / reduction impots economie d'energie / reduction fiscale economie d'energie 2011 / reduction d'impots pour travaux economie d'energie

Aides et crédits d'impôts pour les énergies renouvelables ...

Assistance à vos démarches administratives suivant le type d'installation

Supports pour vous guider dans ces démarches

Estimation de votre crédit d'impôt

Numéros utiles

Région Pays de la Loire, Service environnement : 02 28 20 54 16

ADEME Pays de la Loire : 02 40 35 68 00

Espace Info Energie de Vendée : 02 51 08 82 27

(Permanence téléphonique de 9h à 12h)

ou au 0 810 036 038.

Impôt...

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Site : http://www.eosolar.fr

Thèmes liés : economie d'energie credit impot / credit impot travaux economie d'energie / credit d'impot travaux economie d'energie 2015 / credit d'impots pour travaux economie d'energie / credit d'impot pour economie d'energie 2014

Entrée en vigueur de l'éco-ptz collectif pour les ...

Entrée en vigueur de l'éco-ptz collectif pour les copropriétés

publié le 2 janvier 2014

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Mobilisable à compter du 1er janvier 2014, l'éco-PTZ copropriétés est un éco-prêt à taux zéro, permettant de financer des travaux d'économie d'énergie dans les copropriétés.

Les textes réglementaires mettant en place l'éco-prêt à taux zéro collectif ont enfin été publiés fin...

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Date: 2017-04-02 03:00:33
Site : http://www.planbatimentdurable.fr

Thèmes liés : formulaire type devis eco ptz bouquet de travaux / formulaire devis eco ptz bouquet de travaux / eco ptz 2014 bouquet de travaux / comment obtenir l'eco pret taux zero / eco ptz bouquet 2 travaux

N° 3592 - Rapport d'information de MM. Philippe Meunier et ...

Pays-Bas 6 milliards d'euros

Coûts des différents degrés de déficience auditive

Selon le rapport, une perte d'acuité auditive légère coûte à la société 2 200 euros par individu par an, une perte d'acuité auditive modérée coûte 6 600 euros par individu par an, alors qu'une perte d'acuité auditive sévère ou profonde coûte 11 000 euros par personne par an. Ces chiffres ne...

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Site : http://www.assemblee-nationale.fr

Thèmes liés : loi sur l'economie d'energie dans les nouveaux batiments / loi sur l'economie d'energie dans le batiment / loi sur l'economie de l'energie dans le batiment / economie d'energie batiment correction / economie d'energie batiment public

Appels à projets - IREPS Guadeloupe

 

Appels à projets

L'IREPS effectue une veille sur les appels à projets, appels d'offre et/ou appel à projets de recherche parus au niveau local, régional et national.

Appel à projet 2017 Fondation de France: vieillir acteur et citoyen de son territoire

 

 

La Fondation de France lance un appel à projets qui vise à soutenir des actions innovantes ou expérimentales qui favorisent...

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Site : http://ireps.gp.fnes.fr

Thèmes liés : formation economie d'energie dans l'industrie / economie d'energie dans l'industrie pdf / economie d'energie dans l'industrie / loi sur l'economie d'energie dans les nouveaux batiments / loi sur l'economie d'energie dans le batiment

Programme de Macron : du Hollande, du Valls, et puis quoi ...

Programme de Macron : le pdf

Il faut dire qu'Emmanuel Macron a été l'un des plus proches conseillers du président au début de son mandat. Il faisait partie de l'équipe chargée d'affiner son projet pour 2012. De fait, le candidat d'En Marche! incarne la ligne social-libérale qu'a défendu le chef de l'Etat depuis l'inflexion prise en août 2014, avec la nomination de Manuel Valls à...

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Date: 2017-04-02 03:20:15
Site : http://www.linternaute.com

Thèmes liés : prime de l'etat pour economie d'energie 2014 / loi sur l'economie d'energie dans les nouveaux batiments / loi sur l'economie d'energie dans le batiment / conseil en economie d'energie entreprise / faire des economies d'energie en entreprise

ge.ch/energie/vitrages - Administration cantonale genevoise

Energie

Assainissement des fenêtres et autres embrasures en façade

Le parc immobilier consomme la moitié de l'énergie finale utilisée à Genève et produit deux tiers des émissions de CO2 du canton. C'est par conséquent dans ce domaine que l'amélioration de l'efficacité énergétique et l'utilisation de sources d'énergies renouvelables connaissent leurs plus grands potentiels. A lui...

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Date: 2017-04-01 23:04:03
Site : http://ge.ch

Thèmes liés : loi sur l'economie d'energie dans le batiment / calcul economie d'energie double vitrage / economie energie fenetre double vitrage / loi economie d'energie 2015 / loi economie d'energie

L’éco-prêt à taux zéro « copropriétés » - Ministère du ...

L'éco-prêt à taux zéro « copropriétés »

L'éco-prêt à taux zéro « copropriétés »

31 décembre 2013 | Mis à jour le 14 janvier 2016

L'éco-prêt à taux zéro « copropriétés »

L'éco-prêt à taux zéro « copropriétés » (« éco-PTZ copropriétés ») est un prêt collectif octroyé au syndicat des copropriétaires, pour le compte des copropriétaires qui...

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Date: 2017-04-02 01:47:34
Site : http://www.logement.gouv.fr

Thèmes liés : comment obtenir l'eco pret taux zero / quelle banque pour l'eco pret a taux zero / montant de l'eco pret a taux zero / formulaire de l'eco pret a taux zero / dispositif de l'eco pret a taux zero

Loi de finances 2014 et mesures d'économies d'énergie ...

Christophe Mahou 6 janvier 2014 Actualité

La loi n° 2013-1278 du 29 décembre 2013 de finances pour 2014 a été promulguée au JO du 30.12.13.

Les mesures adoptées concernent plusieurs secteurs du logement.

Performance énergétique des logements (art. 74)

Crédit d'impôt développement durable (CIDD)

Sauf exceptions, le CIDD est désormais subordonné à la réalisation d'un bouquet de...

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Site : http://www.economie-ecologie-conseil.fr

Thèmes liés : eco pret taux zero 2015 et credit d'impot 2014 / loi de finance 2014 economie d'energie / eco pret taux zero 2015 cumulable avec credit d'impot / eco pret taux zero et credit d'impot 2015 / eco pret taux zero 2015 et credit d impot

Vague de froid : combien de personnes peinent à chauffer ...

 

Vague de froid : combien de personnes peinent à chauffer leur logement ?

La « précarité énergétique », c'est-à-dire l'impossibilité pour une personne d'avoir un accès normal et régulier aux sources d'énergie nécessaires, concerne jusqu'à un Français sur cinq.

Le Monde |

o Mis à jour le

20.01.2017 à 12h06

| Par Anne-Aël Durand

Calfeutrer portes et fenêtres, dormir en...

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Date: 2017-03-30 07:58:36
Site : http://www.lemonde.fr

Thèmes liés : aide de l'etat pour travaux economie d'energie / aide de l etat pour travaux economie d energie / aide de l'etat pour travaux economie d energie / loi sur l'economie d'energie dans le batiment / travaux d'economie d'energie logement

Energie: à partir de 2017, vous aurez l’obligation d ...

Energie: à partir de 2017, vous aurez l'obligation d'isoler votre toiture

Publié par Le Nouveau Paradigme sur 15 Décembre 2016, 18:02pm

Catégories :...

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Site : http://www.2012un-nouveau-paradigme.com

Thèmes liés : aide de l'etat pour travaux economie d'energie / aide de l etat pour travaux economie d energie / aide de l'etat pour travaux economie d energie / prime de l'etat pour economie d'energie 2015 / prime certificat d'economie d'energie edf

L'éco-prêt à taux zéro copropriétés - Crédit Foncier

Fiches experts L'éco-prêt à taux zéro copropriétés

© Paylessimages - Fotolia

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L'éco-prêt à taux zéro copropriétés

Dans le cadre du Grenelle de l'Environnement et de la loi de juillet 2010 concernant l'engagement national pour l'environnement, un décret sur l'obligation de réalisation d'un audit énergétique a été publié au Journal officiel en janvier 2012. Ce décret...

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Site : http://creditfoncier.com

Thèmes liés : montant de l'eco pret a taux zero / l'eco pret a taux zero 2017 / dispositif de l'eco pret a taux zero / condition de l'eco pret a taux zero / beneficier de l'eco pret a taux zero

DPE : Diagnostic de performance énergétique

Accueil > Isolation thermique > Réglementation thermique > Diagnostic de performance énergétique

Diagnostic de performance énergétique

Le 20/6/2013

Obligatoire à la vente depuis novembre 2006 et à la location depuis juillet 2007, le diagnostic de performance énergétique (DPE) permet lors de l'achat ou de la location d'un bien immobilier d'avoir une information, d'une...

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Date: 2017-04-02 00:57:46
Site : http://www.toutsurlisolation.com

Thèmes liés : aide de l'etat pour travaux economie d'energie / aide de l etat pour travaux economie d energie / aide de l'etat pour travaux economie d energie / travaux d'economie d'energie logement / loi sur l'economie d'energie dans les nouveaux batiments

L’Eco-prêt à taux zéro (PTZ) Copropriété : précisions | UNARC

 

L'éco-prêt à taux zéro « copropriétés »

L'éco-prêt à taux zéro « copropriétés » (« éco-PTZ copropriétés ») est un prêt collectif octroyé au syndicat des copropriétaires, pour le compte des copropriétaires qui souhaitent y participer. Comme l'éco-PTZ « individuel », il permet de financer les travaux d'économie d'énergie des bâtiments de la copropriété et...

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Site : http://arc-copro.fr

Thèmes liés : comment obtenir l'eco pret taux zero / quelle banque pour l'eco pret a taux zero / montant de l'eco pret a taux zero / l'eco pret a taux zero 2014 / formulaire de l'eco pret a taux zero

Eco-Prêt à Taux Zéro : les nouveautés pour 2015

Eco-PTZ : les nouveautés pour 2015

Il va y avoir du changement pour l'éco-PTZ à compter du 1er janvier 2015. Un arrêté et deux décrets ont été publiés au Journal Officiel du 4 décembre. Trois objectifs sont visés : fluidifier les demandes d'éco-PTZ, étendre la distribution aux copropriétés et harmoniser le dispositif avec celui du crédit d'impôt pour la transition énergétique...

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Site : quelleenergie.fr

Thèmes liés : aide de l'etat pour travaux economie d'energie / quelle banque pour l'eco pret a taux zero / montant de l'eco pret a taux zero / l'eco pret a taux zero 2015 / l'eco pret a taux zero 2014

L'éco prêt à taux zéro 2010 - Prêt bancaire : Idéesmaison.com

L'éco prêt à taux zéro 2010

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On en parlait, il est opérationnel ! Pour compléter le dispositif crédit d'impôt «développement durable», et accélérer les rénovations thermiques, la loi de finances 2009 prévoit un éco-prêt à taux zéro (éco-PTZ) destiné à financer les rénovations thermiques « lourdes ».

Zoom

Notez que le crédit d'impôt est prorogé jusqu'à la fin...

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Site : http://www.ideesmaison.com

Thèmes liés : fin de l'eco pret a taux zero / dispositif de l'eco pret a taux zero / condition de l'eco pret a taux zero / beneficier de l'eco pret a taux zero / cumul eco pret a taux zero credit d'impot

Diode électroluminescente - wikelectro.com

Diode électroluminescente

Une diode électroluminescente, abrégée sous les sigles DEL ou LED, est un composant électronique capable d'émettre de la lumière quand il est parcouru par un courant électrique.

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Source image : agribio.info

Cette image est un résultat de recherche de Google Image. Elle est peut-être réduite par rapport à l'originale et/ou protégée par des...

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Site : http://www.wikelectro.com

Thèmes liés : economie d'energie dans l'eclairage public / economie d'energie pour l'eclairage / eclairage led economie d'energie / loi sur l'economie d'energie dans le batiment / lampe led economie d energie

Tiers-financement - Plan Bâtiment Durable

Télécharger ce dossier ici (format pdf - 504.8 ko - 29/02/2016)

1. Qu'est-ce que le tiers-financement ?

Le concept de tiers financement a été mis en lumière par le groupe de travail « Les Financements Innovants de l'Efficacité Energétique » (« FIEE ») du Plan Bâtiment Durable, conduit en 2013 par Inès Reinmann (alors Axcior Corporate Finance, aujourd'hui Edmond de Rothschild...

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Date: 2017-04-02 03:53:49
Site : http://www.planbatimentdurable.fr

Thèmes liés : aide de l'etat pour travaux economie d'energie / aide de l etat pour travaux economie d energie / aide de l'etat pour travaux economie d energie / loi de finance economie d'energie 2015 / loi de finance 2013 economie d'energie

Exonérations temporaires de taxe foncière : qui est ...

Exonérations temporaires de taxe foncière : qui est concerné ?

le 28 Janvier 2010

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taxe foncière © DR

 

Les articles 31 de la loi de finance rectificative pour 2006 et l'article 107 de la loi de finances pour 2009 prévoient que certains logements, soit qu'ils ont subi des travaux d'amélioration de performance énergétique ou que neufs,...

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Date: 2017-04-02 03:03:17
Site : http://www.maisonapart.com

Thèmes liés : travaux d'economie d'energie et taxe fonciere / loi sur l'economie d'energie dans le batiment / credit impot travaux economie d'energie / credit d'impot travaux economie d'energie 2015 / credit d'impots pour travaux economie d'energie

Entreprise — Wikipédia

Recherche des bénéfices[ modifier | modifier le code ]

Finalité : rémunérer le risque pris par l'apporteur de capital[ modifier | modifier le code ]

Parmi les différents buts possibles pour une entreprise, la recherche du bénéfice occupe une place importante. Le bénéfice de l'entreprise (différent du profit) sert avant tout à rémunérer le capital investi. Les entreprises peuvent...

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Date: 2017-03-29 13:01:05
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : loi sur l'economie d'energie dans les nouveaux batiments / loi sur l'economie d'energie dans le batiment / faire des economies d'energie en entreprise / idee economie d'energie entreprise / economie d'energie dans une entreprise

BIC - bofip.impots.gouv.fr

2012-09-12T06:00:00.000+02:00

BIC - Régime de l'amortissement dégressif - Biens concernés - Biens éligibles en raison de la nature des immobilisations concernées

1

Les biens susceptibles de faire l'objet d'un amortissement dégressif doivent entrer dans les catégories visées à l' article 22 de l'annexe II au code général des impôts (CGI) et au 2 de l' article 39 A du CGI .

Les...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

Thèmes liés : economie d'energie pour l'eclairage / economie d'energie dans l'industrie / economie d'energie dans l'eclairage public / loi sur l'economie d'energie dans les nouveaux batiments / loi sur l'economie d'energie dans le batiment

Magazine sur la Maison en bois, kit maison bois ...

Piscines : la France compte toujours plus de bassins privés

En 2016, 83 000 nouvelles piscines ont été installées en France. Le territoire compte désormais plus de 1,9 million de bassins privés. Le marché s'est ainsi envolé l'année dernière pour atteindre un niveau proche du record de l'année 2007. « Le marché des piscines continue sur son excellente lancée. En 2016, la croissance...

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Site : http://www.architecturebois.fr

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Voeux 2014 de la municipalité | Mairie de Coucouron

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Discours du maire

Voeux 2014 de la municipalité

Date : 05/01/2014

Messieurs les maires et chers collègues

Chers amis,

Je vous souhaite, chères Coucouronnaises et chers Coucouronnais, la bienvenue et vous remercie d'avoir répondu à notre invitation. J'en profite aussi pour souhaiter la bienvenue aux nouveaux habitants de la...

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Site : http://www.coucouron.fr

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[Portail de l’Agriculture wallonne]

Article 1

Pour l'application du présent arrêté, on entend par :

1° « ACTIVITE AGRICOLE » : La production, l'élevage ou la culture de produits agricoles ou horticoles, y compris la récolte, la traite et la détention d'animaux à des fins agricoles, ou le maintien de terres dans de bonnes conditions agricoles et environnementales ainsi que la transformation et/ou la commercialisation des...

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Site : http://agriculture.wallonie.be

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Livre II : Milieux Physiques - Titre II : Air et ...

Livre II : Milieux Physiques - Titre II : Air et Atmosphère (partie réglementaire)

(JO n° 70 du 23 mars 2007)

Livre II : Milieux Physiques

Titre II : Air et Atmosphère

Chapitre I : Surveillance de la qualité de l'air et information du public

« Section 1 : Surveillance de la qualité de l'air ambiant

Article R. 221-1 du code de l'environnement

(Décret n° 2007-1479 du 12 octobre 2007,...

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Date: 2017-04-02 03:02:25
Site : http://www.ineris.fr

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Les grands projets du Département : des solutions pour ...

Novembre 2015

Castries : une déviation pour contourner la ville par le sud

Le centre-ville de Castries est très fréquenté, ce qui aff ecte la sécurité des riverains et provoque des nuisances sonores. D'où cette déviation dont les travaux ont commencé. En photo : le giratoire des Coustelliers en haut à gauche, traversé à l'horizontale par la RD 610, et d'où partent la RD 65 (au nord),...

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Date: 2017-04-02 04:22:00
Site : http://www.herault.fr

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Transition énergétique : Ségolène Royal veut accroître les ...

TVA : les travaux induits par la rénovation énergétique ont également droit au taux à 5,5%

D'après ce projet de loi, à compter du 1er septembre 2014 et jusqu'au 31 décembre 2015, les allègements d'impôts accordés pour les travaux de rénovation énergétique des logements bénéficieraient d'un taux unique de 30%.

Un crédit d'impôt porté à 30%

Ce crédit d'impôt est aujourd'hui...

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Site : http://argent.boursier.com

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Comparateur de la Gauche | Fondation IFRAP

Renforcer l'Etat sur les missions régaliennes dont la Défense et la politique intérieure en délégant les politiques sociales, d'éducation et de l'emploi aux collectivités ;

Recentrer les militaires sur leurs missions de défense en menant une vaste politique d'externalisation (instruction élémentaire de conduite des véhicules, des fonctions d'alimentation, habillement et de...

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Site : http://www.ifrap.org

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Récupération des eaux de pluie et toitures végétalisées ...

Récupération des eaux de pluie et toitures végétalisées

03/03/13 o Dans la catégorie Non classé

 

L'eau de pluie présente le double avantage de pouvoir etre récupérée pour servir à la consommation ordinaire (non potable ! ),

et à la conservation des toitures végétalisées.

 En 2006 il y avait 8.000 installations de récupération d'eau de pluie en FRANCE dans les maisons...

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Site : http://ecocopro.com

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Résidence Émeraude à Bègles éco-quartier Terre-Sud ...

Investir en loi Duflot à Bègles...

Au c�?ur de l'écoquartier Terre Sud, la Résidence �?meraude jouit d'une situation idéale, face à la future station de tramway et à proximité immédiate de la Route de Toulouse, axe commercial dense composé de commerçants, artisans, écoles, lieux de loisirs...

La coulée verte, véritable corridor biologique, idéal pour les balades à pied ou à...

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Site : http://www.conseil-immo-france.fr

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Les démarches à effectuer pour acheter votre bien - OCEANE ...

Le certificat de superficie loi "CARREZ" est obligatoire pour les immeubles bâtis en  copropriété , qu'il s'agisse de lots à usage d'habitation, de bureaux ou de commerces. Le certificat « loi Carrez » constate la superficie privative des lots clos et couverts, après déduction des surfaces occupées par les murs, cloisons, marches et cages d'escalier, gaines, embrasures de portes et de...

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Site : http://www.oceaneimmobilier.fr

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d’autoconsommation - photovoltaique.info

Dans le cas de la vente du surplus, l'installation est reliée au réseau avec un compteur de production positionnée sur le même branchement que le compteur de consommation (voir à ce sujet l'article Raccordé au réseau photovoltaïque ).

vente surplus

source : Hespul

L'électricité est soit consommée instantanément par le producteur (autoconsommation d'un point de vue du flux financier...

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Date: 2017-04-02 00:28:22
Site : http://www.photovoltaique.info

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