Frédérique Massat
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Amdt 683 PL transition énergétique
Du 6 au 10 octobre, l’Assemblée nationale a examiné le Projet de loi relatif à la transition énergétique et à la croissance verte. Au cour de ces débats, Frédérique Massat a pu défendre plusieurs amendements.
L’un d’eux, le n°683 proposait de permettre aux associations d’élus de porter des programmes mutualisés de certificats d’économie d’énergie. Déjà discuté lors des travaux en Commission spéciale, l’amendement avait été retiré. Cette fois ci, après avoir...
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Commission des Affaires Economiques : Economies d'énergie dans le bâtiment
Mardi 27 janvier, la Commission des Affaires Économiques, présidée exceptionnellement par Frédérique Massat, a abordé la question des économies d'énergie dans le secteur du bâtiment. La ministre du Logement, de l'égalité des territoires et de la ruarlité, Sylvia Pinel, a été audtionnée aux côtés de MM Jean-Yves Le Déaut et Marcel Deneux, co-auteurs du rapport sur les freins réglementaires à l'innovation en matière d'économies d'énergie dans le bâtiment.
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Frédérique Massat intervient sur les économies d'énergie dans le bâtiment
Mardi 27 janvier, la Commission des Affaires Économiques, présidée exceptionnellement par Frédérique Massat, a abordé la question des économies d'énergie dans le secteur du bâtiment.
Retrouvez l'intervention de Frédérique Massat.
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Audition 24 octobre PLF2013 Audition Delphine Batho
Mercredi 24 octobre, la Commission des affaires économiques a auditionné Mme Delphine Batho, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie dans le cadre de l'examen du projet de loi de finance pour 2013.
Retrouvez l'intervention de Frédérique Massat.
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Mardi 22 novembre : audition de Ségolène Royal
Cette audition, qui a eu lieu mardi 22 novembre, a permis à la commission des Affaires économiques d’interroger la ministre sur l’application de la loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte, ainsi que sur les différents sujets d’actualité en matière d’énergie.
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Audition du Président de l'ADEME
Mardi 10 juin, la Commission des Affaires économiques de l'assemblée nationale recevait Bruno Lechevin, président de l'Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie. retrouvez l'intervention de Frédérique Massat.
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