Articles sélectionnés pour le thème : loi sur l'economie d'energie dans le batiment
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Livre II : Milieux Physiques - Titre II : Air et ...
Livre II : Milieux Physiques - Titre II : Air et Atmosphère (partie réglementaire)
(JO n° 70 du 23 mars 2007)
Livre II : Milieux Physiques
Titre II : Air et Atmosphère
Chapitre I : Surveillance de la qualité de l'air et information du public
« Section 1 : Surveillance de la qualité de l'air ambiant
Article R. 221-1 du code de l'environnement
(Décret n° 2007-1479 du 12 octobre 2007,...
Date: 2017-04-02 03:02:25
Site :
http://www.ineris.fr
Thèmes liés : formation economie d'energie dans l'industrie / economie d'energie dans l'industrie / loi sur l'economie d'energie dans les nouveaux batiments / potentiel d'economie d'energie dans l'industrie / loi sur l'economie d'energie dans le batiment
projet de loi portant nouvelle organisation territoriale ...
Enregistré à la Présidence du Sénat le 18 juin 2014
PROJET DE LOI
(PROCÉDURE ACCÉLÉRÉE),
portant nouvelle organisation territoriale de la République,
PRÉSENTÉ
au nom de M. Manuel VALLS,
Premier ministre
ministre de la décentralisation et de la fonction publique
et M. André VALLINI,
secrétaire d'État, auprès de la ministre de la décentralisation et de la fonction...
Date: 2014-12-05 08:41:49
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senat.fr
Thèmes liés : prime de l'etat pour economie d'energie 2015 / prime de l'etat pour economie d'energie 2014 / economie d'energie dans l'industrie / developpement durable et economie d'energie / conseil regional economie d'energie
Directive n° 2009/28/CE du 23/04/09 relative à la ...
Directive n° 2009/28/CE du 23/04/09 relative à la promotion de l'utilisation de l'énergie produite à partir de sources renouvelables et modifiant puis abrogeant les directives 2001/77/CE et 2003/30/CE
(JOUE n° L 140 du 5 juin 2009)
Texte modifié par :
Directive n° 2013/18/UE du Conseil du 13 mai 2013 (JOUE n° L 158 du 10 juin 2013)
Vus
Le parlement européen et le conseil de l'union...
Date: 2017-04-02 00:56:06
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Thèmes liés : societe conseil economie d'energie / sensibilisation economie d'energie en entreprise / reduction impots economie d'energie 2011 / reduction impots economie d'energie / reduction fiscale economie d'energie 2011
Vauban, l'écoquartier du futur écologiquement exemplaire ...
Construit sur une base militaire désaffectée, le quartier Vauban, près de Fribourg en Allemagne, est devenu la vitrine européenne des écoquartiers. Entre maisons passives et positives, toits végétalisés et solaires, ce quartier de 5.500 habitants concentre d'innombrables innovations écologiques. Pensé par les résidents comme un « quartier des courtes distances », Vauban a...
Site :
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Thèmes liés : loi sur l'economie d'energie dans le batiment / economie d'energie maison passive / economie d energie maison passive / loi sur l'economie de l'energie dans le batiment / subvention economie d'energie fribourg
Projet de loi pour l'accès au logement et un urbanisme rénové
TITRE IER - FAVORISER L'ACCÈS DE TOUS À UN LOGEMENT DIGNE ET ABORDABLE
CHAPITRE IER - Améliorer les rapports entre propriétaires et locataires dans le parc privé
Article 1er (articles 1er, 2, 3, 3-1, 3-2, 3-3 [nouveau], 4, 5, 6, 7, 7-1 [nouveau], 8 et 43 de la loi n° 89-462 du 6 juillet 1989 tendant à améliorer les rapports locatifs et portant modification de la loi n° 86-1290 du 23...
Date: 2013-10-15 14:50:26
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senat.fr
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Chapitre 93 - Le bâtiment et les travaux publics
Chapitre 93 - Le bâtiment et les travaux publics
LA S�?CURIT�?, LA SANT�? ET LE MANAGEMENT
LES RISQUES PROFESSIONNELS DANS LE B�?TIMENT ET LES TRAVAUX PUBLICS
James L. Weeks
Les travailleurs de cette branche d�?activité �? qui englobe le bâtiment et les travaux publics de même que le génie civil et que l�?on désigne parfois sous l�?appellation d�?industrie de la...
Date: 2009-10-22 21:15:22
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[Portail de l’Agriculture wallonne]
Article 1
Pour l'application du présent arrêté, on entend par :
1° « ACTIVITE AGRICOLE » : La production, l'élevage ou la culture de produits agricoles ou horticoles, y compris la récolte, la traite et la détention d'animaux à des fins agricoles, ou le maintien de terres dans de bonnes conditions agricoles et environnementales ainsi que la transformation et/ou la commercialisation des...
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http://agriculture.wallonie.be
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loi de finances 2012, crédit d'impot et Eco PTZ | Faire ...
Fairedeseconomiesdenergie.fr | 19 septembre 2011 | 87 commentaires |
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La loi de finances 2012 devrait permettre une refonte des aides à la rénovation énergétique et encourager les bouquets de travaux.
NKM a réussi le tour de force de démontrer que l'éco-PTZ et le crédit d'impôt « Développement Durable » permettaient au gouvernement de faire de substantielles économies et que le...
Site :
http://www.fairedeseconomiesdenergie.fr
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Investir en 2017: dernière année pour la loi Pinel ...
Dans quoi investir en 2017 ? Le meilleur placement immobilier à l'heure actuelle, c'est de profiter de la loi Pinel. Simplement, comme tous les dispositifs fiscaux avantageux, ses jours sont comptés. Pour placer 100000 euros ou plus, c'est donc maintenant qu'il faut se bouger. Car le programme a déjà bénéficié d'une année de rallonge, et en principe, c'est la dernière. Rappelons que le...
Site :
http://meilleursplacements2016.com
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Subvention, Isolation | Travaux.com
Réaliser des travaux, c'est maintenant !
Faire des économies, voilà une solution que personne ne peut ignorer. Nous avons donc décidé de vous livrer les clés de cette fin d'année 2013 et des évolutions 2014, d'après les informations relayé par la Fédération Française du Bâtiment (la FFB). [...] Le coût des énergies pour se chauffer ne cesse d'augmenter. Après une...
Site :
http://conseils.travaux.com
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Immobilier : un ancien agent immobilier témoigne des ...
Michael Ferrari Gérer et épargner , Investissement immobilier , Management et leadership 136 Commentaires
Téléchargez gratuitement le premier chapitre du livre Devenez Riche Recevez 60 EUR (Parrainage Boursorama) en cliquant ici et un ebook offert
Un lecteur, ancien agent immobilier, a souhaité témoigner. Si le métier d'agent immobilier a mauvaise presse, vous trouverez quelques raisons...
Site :
http://esprit-riche.com
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Histoire de la fiscalité — Wikipédia
Antiquité[ modifier | modifier le code ]
En Chine, et dans la Grèce antique , puis l' Empire romain , la fiscalité est souvent associé au territoire [5] . Elle alimente le "trésor public" (ou de l'empereur...) qui permet la vie de la cité, la défense du territoire et qui finance les guerres et les alliances.
Le financement de la Royal Navy et de la première révolution anglaise[ modifier...
Date: 2017-03-27 02:00:16
Site :
https://fr.wikipedia.org
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Les "obligations vertes", comment ça marche? | YOUPHIL
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Près de 29 milliards de dollars d'obligations vertes ont été émises depuis le début de l'année 2014.
La lutte contre le réchauffement climatique va coûter très cher. L'Agence internationale de l'énergie (AIE) évoque des besoins de l'ordre de 1000 milliards de dollars (792 milliards d'euros), d'ici 2035, pour réduire les émissions mondiales de gaz à effet de serre (GES). Le...
Date: 2017-04-02 03:18:25
Site :
http://www.youphil.com
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Très coûteux, polluant et inefficace : l'absurdité ...
^ Le 15 décembre 2016 à 14:29 , par Beltharod
Puissance électrique d'un réacteur nucléaire (type cp1) : 910 MW
Puissance thermique du même réacteur nucléaire : 2785 MW
Soit 1875 MW (67% !) qui sont perdus (produits pour rien) juste pour la partie production et doivent être évacuer (sinon surchauffe dans le réacteur). Comment ? Grace au circuit de refroidissement et les tours...
Date: 2017-04-02 00:19:16
Site :
http://www.bastamag.net
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Landes Habitat, Constructeur de maisons dans les landes
Constructeur Labelisé Maison de qualité
LANDES HABITAT,constructeur de maisons individuelles, a été sélectionné par l'Association Maisons de Qualité qui nous a attribué le label Agréé Maisons de Qualité sur la base de la Charte Maisons de Qualité, dans les trois domaines suivants :
La qualité de la relation
La satisfaction du consommateur et les engagements pour une relation de...
Site :
http://www.landeshabitat.com
Thèmes liés : constructeur maison economie d'energie / pret taux zero economie energie 2015 / pret taux zero economie energie 2016 / economie d'energie pour l'eclairage / pret a taux zero economie d'energie 2012
Facture électricité énorme avec pompe à chaleur [Résolu]
Bonjour,
Toutes vos interrogations sont légitimes.
Je suis expert en rénovation énergétique ( eh oui ça existe) et je vais vous donner une ou deux réponses.
1/ La première est qu'une PAC air/eau de bonne qualité ne fonctionne que jusqu'à - 4 à -7 suivant les modèles , au dessous tout élec.
Il s'agit donc de savoir qu'elle est votre zone géographique pour déterminer le nombre de...
Date: 2017-03-30 17:47:32
Site :
http://bricolage.linternaute.com
Thèmes liés : loi sur l'economie d'energie dans le batiment / calcul economie d'energie isolation / economie d'energie pompe a chaleur air eau / l'anah aide / calculer l'aide anah