Articles sélectionnés pour le thème : credit d'impot pour economie d'energie 2013
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Comment bien choisir son nouveau chauffe-eau ? – Ma Maison ...
Autre solution possible en matière de chauffe-eau : le chauffe-eau thermodynamique . Respectueux de l'environnement, il est constitué de deux éléments : un ballon d'eau chaude et une pompe à chaleur. Contrairement à un ballon d'eau classique dont l'eau est chauffée par une résistance électrique, le chauffe-eau thermodynamique utilise l'énergie présente dans l'air. Résultat : il...
Site :
http://ma-maison-eco-confort.atlantic.fr
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Isolation Performance Energie : Isolation comble, phonique ...
La certification ACERMI* pour les isolants thermiques traditionnels
La certification ACERMI vous aide à choisir le bon isolant. Outre la résistance thermique (R), elle mesure et évalue, par des niveaux croissants notés de 1 à 4, les cinq caractéristiques suivantes :
I La résistance mécanique à la pression.
S L'aptitude du produit à se dilater.
O La sensibilité du produit à l'eau.
L La...
Site :
http://www.isolation-performance-energie.fr
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[Portail de l’Agriculture wallonne]
Article 1
Pour l'application du présent arrêté, on entend par :
1° « ACTIVITE AGRICOLE » : La production, l'élevage ou la culture de produits agricoles ou horticoles, y compris la récolte, la traite et la détention d'animaux à des fins agricoles, ou le maintien de terres dans de bonnes conditions agricoles et environnementales ainsi que la transformation et/ou la commercialisation des...
Site :
http://agriculture.wallonie.be
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CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
PREMI�?RE PARTIE : DISPOSITIONS G�?N�?RALES
LIVRE III : BIENS DES COLLECTIVIT�?S TERRITORIALES, DE
LEURS �?TABLISSEMENTS ET DE LEURS GROUPEMENTS
TITRE Ier : R�?GIME G�?N�?RAL
CHAPITRE UNIQUE
Article L1311-1
Conformément aux dispositions de l'article L. 3111-1 du code général de la propriété des personnes
publiques, les propriétés qui relèvent du domaine public des ...
Date: 2012-12-12 16:35:03
Site :
http://www.lexinter.net
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