Articles sélectionnés pour le thème : liste des travaux recevables par l'anah 2014
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L'ANAH : financer les travaux de son logement - ENGIE
Les aides de l'Anah en bref
Jusqu'à 50 % du coût des travaux de rénovation thermique (1)
Cumulable avec le crédit d'impôt
Soumis à conditions de ressources
Pour quels travaux et montant de travaux les aides de l'Anah sont-elles éligibles en 2016(1) ?
Les travaux doivent être d'un montant minimum de 1500 EUR HT, sauf pour les propriétaires occupants aux ressources "très modestes", pour...
Date: 2017-04-01 21:09:13
Site :
https://particuliers.engie.fr
Thèmes liés : aide de l'anah pour travaux / liste des travaux recevables par l'anah 2014 / travaux recevables par l'anah 2014 / l'anah subventions travaux / l'anah aide
Les subventions ANAH 2015 (Information dispositif national ...
Les subventions ANAH 2015 (Information dispositif national pouvant être modifié suivant le secteur géographique)
Les conditions pour en bénéficier :
Votre situation :
Deux catégories de ménages sont éligibles aux aides de l'Anah pour le financement de travaux.
Vous devez bénéficier de l'accompagnement d'un opérateur spécialisé (l'opérateur dépendra de la localisation...
Site :
http://maitreco-energies.com
Thèmes liés : subvention de l'anah pour des travaux d'amelioration de l'habitat / liste des travaux recevables par l'anah 2014 / aide de l'anah pour travaux / l'anah subventions travaux / travaux recevables par l'anah 2014
Aides financières à la rénovation thermique et énergétique
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Site :
http://www.rouchenergies.fr
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Assainissement non collectif : un écoprêt à taux zéro ...
Assainissement non collectif : un écoprêt à taux zéro spécifique - Ministère du Développement Durable
1. Assainissement non collectif Un écoprêt e taux zéro spécifiqu à Votre maison n'est pas reliée au tout-à-l'égout ? Votre installation individuelle, type fosse septique, n'est pas aux normes ? Un écoprêt à taux zéro est disponible pour vous aider à réaliser vos travaux....
Site :
fr.slideshare.net
Thèmes liés : subvention de l'anah pour des travaux d'amelioration de l'habitat / pret taux zero ecologique travaux / aide anah pret taux zero / anah pret taux zero / pret ecologique taux zero
Assainissement non collectif : un écoprêt à taux zéro ...
No hay notas en la diapositiva.
Assainissement non collectif : un écoprêt à taux zéro spécifique - Ministère du Développement Durable
1. Assainissement non collectif Un écoprêt e taux zéro spécifiqu à Votre maison n'est pas reliée au tout-à-l'égout ? Votre installation individuelle, type fosse septique, n'est pas aux normes ? Un écoprêt à taux zéro est disponible pour vous...
Site :
http://es.slideshare.net
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Assainissement non collectif : un écoprêt à taux zéro ...
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Description
Document partagé par Technitoit : Pour vous aider dans vos projets d'assainissement collectifs, il existe une aide adaptée à vos besoins : un éco-prêt à taux zéro spécifique. Certaines municipalités peuvent demander aux habitants qui utilisent un assainissement non collectif d'en changer dans le but de prévenir des problèmes sanitaires sur les 4 prochaines...
Site :
http://docslide.fr
Thèmes liés : subvention de l'anah pour des travaux d'amelioration de l'habitat / quelle banque pour l'eco pret a taux zero / montant de l'eco pret a taux zero / l'eco pret a taux zero 2014 / formulaire de l'eco pret a taux zero
CEE - Questions-réponses 3ème période | Ministère de l ...
Déposées en 2016 ou 2017
20 %
Pas de bonification
Q I.10 - Dans le cas de la location d'un équipement, l'article 3-I.3 de l'arrêté du 4 septembre 2014 prévoit que le bénéficiaire de l'opération est le locataire de l'équipement. Peut-on dans ce cas utiliser la fiche standardisée correspondante ou doit-on faire une demande spécifique avec un montant calculé au prorata de la durée...
Date: 2017-03-31 17:29:12
Site :
http://www.developpement-durable.gouv.fr
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Réglementation-Loi détecteur de fumée-loi MORANGE
B.- DES EXPÉRIENCES TRANSPOSABLES EN FRANCE
TRAVAUX DE LA COMMISSION
II.- EXAMEN DES ARTICLES
Article 1 : Modification du chapitre IX du code de la construction et de l'habitation
Article 2 : Obligation pour les occupants d'un logement d'y installer au moins un détecteur avertisseur autonome de fumée
> Article L. 129-8 du code de la construction et de l'habitation : ...
Site :
http://www.daaf-detecteur-avertisseur-autonome-de ...
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