Consultations publiques Economie-Finances terminées | Le ...

Consultations publiques Economie-Finances terminées

Consultations publiques Economie-Finances terminées

Consultations publiques Economie-Finances

 

Consultation sur la demande de permis exclusif de recherches de mines d'or dit « Permis Crique Sophie » en Guyane, présentée par la société GAÏA - 17/02/2017

Du 17 février 2017 au 3 mars 2017 inclus

Le détail de la...

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Date: 2017-04-02 00:12:16
Site : http://www.economie.gouv.fr

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La lutte contre le réchauffement climatique, grande cause ...

Contenu publié sous le Gouvernement Valls II du 26 Août 2014 au 10 Février 2016

La lutte contre le réchauffement climatique, grande cause nationale en 2015

En clôture de la 3ème Conférence environnementale du quinquennat, Manuel Valls a déclaré la lutte contre le dérèglement climatique grande cause nationale 2015. Placée sous le signe de la Conférence Paris Climat 2015, il s'agira en...

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Date: 2017-04-01 22:35:06
Site : http://www.gouvernement.fr

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Economie Ecologie Conseil - Rénovation et formation

Devenir RGE (FEE Bat Renove - 3 jours)

L'éco-conditionnalité des aides publiques est désormais en vigueur depuis le 1er septembre 2014

Pour le client particulier ce sont des travaux subventionnés, et un financement jusqu'à 30 000EUR sans frais.

Pour bénéficier du crédit d'impôt, les propriétaires...

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Site : http://www.economie-ecologie-conseil.fr

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Tout savoir sur le prêt à taux zéro (PTZ) - Challenges.fr

 

Quel est le principe du PTZ ?

Le prêt à taux zéro, ou PTZ, est un dispositif d'aide aux ménages. Dans le cadre de l'achat d'un bien immobilier, il permet à son bénéficiaire d'obtenir un crédit sans aucun intérêt et sur une durée donnée. Cet argent est parfois considéré par les banquiers comme une sorte d'apport, et non comme un emprunt classique, ce qui peut débloquer certains...

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Site : https://www.challenges.fr

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Projet de loi pour l'accès au logement et un urbanisme rénové

TITRE IER - FAVORISER L'ACCÈS DE TOUS À UN LOGEMENT DIGNE ET ABORDABLE

CHAPITRE IER - Améliorer les rapports entre propriétaires et locataires dans le parc privé

Article 1er (articles 1er, 2, 3, 3-1, 3-2, 3-3 [nouveau], 4, 5, 6, 7, 7-1 [nouveau], 8 et 43 de la loi n° 89-462 du 6 juillet 1989 tendant à améliorer les rapports locatifs et portant modification de la loi n° 86-1290 du 23...

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Date: 2013-10-15 14:50:26
Site : senat.fr

Thèmes liés : prime de l'etat pour economie d'energie 2015 / prime de l'etat pour economie d'energie 2014 / economie d'energie pour l'eclairage / economie d'energie dans l'eclairage public / aide de l'etat pour travaux economie d'energie

Rénover une maison : les 5 erreurs à éviter - Côté Maison

Rénover une maison : les 5 erreurs à éviter

Leroy Merlin

Rénover une maison est une aventure et, justement, vous avez envie de vous lancer. D'une vieille grange de village ou de la petite maison héritée de vos parents, vous allez faire un lieu de vie confortable et tendance. Une rénovation réussie commence par une bonne préparation et de la méthode. Il faut aussi éviter certains...

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Site : http://www.cotemaison.fr

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