Les grands projets du Département : des solutions pour ...

Novembre 2015

Castries : une déviation pour contourner la ville par le sud

Le centre-ville de Castries est très fréquenté, ce qui aff ecte la sécurité des riverains et provoque des nuisances sonores. D'où cette déviation dont les travaux ont commencé. En photo : le giratoire des Coustelliers en haut à gauche, traversé à l'horizontale par la RD 610, et d'où partent la RD 65 (au nord),...

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Date: 2017-04-02 04:22:00
Site : http://www.herault.fr

Thèmes liés : aide de l'etat pour travaux economie d'energie / aide de l etat pour travaux economie d energie / aide de l'etat pour travaux economie d energie / economie d'energie dans l'eclairage public / loi sur l'economie d'energie dans les nouveaux batiments

Simulateur - energie-prime.fr

Bénéficiez de la Maxi énergie prime

Département de résidence principale

Nombre de personnes composant le ménage**

Revenu fiscal de référence du ménage en 2015

et/ou

Revenu fiscal de référence du ménage en 2016

* Si votre ménage est composé de plusieurs foyers fiscaux, saisissez la somme des revenus fiscaux de...

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Date: 2017-04-02 01:04:21
Site : http://www.energie-prime.fr

Thèmes liés : calcul prime economie d'energie / prime economie d'energie / prime economie d energie / travaux d'economie d'energie logement / travaux d economie d energie

Directive n° 2009/28/CE du 23/04/09 relative à la ...

Directive n° 2009/28/CE du 23/04/09 relative à la promotion de l'utilisation de l'énergie produite à partir de sources renouvelables et modifiant puis abrogeant les directives 2001/77/CE et 2003/30/CE

(JOUE n° L 140 du 5 juin 2009)

Texte modifié par :

Directive n° 2013/18/UE du Conseil du 13 mai 2013 (JOUE n° L 158 du 10 juin 2013)

Vus

Le parlement européen et le conseil de l'union...

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Date: 2017-04-02 00:56:06
Site : http://www.ineris.fr

Thèmes liés : societe conseil economie d'energie / sensibilisation economie d'energie en entreprise / reduction impots economie d'energie 2011 / reduction impots economie d'energie / reduction fiscale economie d'energie 2011

L’éclairage public fait sa transition énergétique

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Cofely Ineo

Partie intégrante de la transition énergétique, portée par les professionnels, les collectivités et l'Ademe, la transition éclairagiste s'amorce, poussée par la réglementation, des impératifs économiques et environnementaux, les nouvelles technologies et des modes de gestion innovants. Il s'agit d'éclairer « juste », c'est-à-dire où, quand et comme il...

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Site : http://www.lagazettedescommunes.com

Thèmes liés : economie d'energie pour l'eclairage / economie d'energie dans l'eclairage public / eclairage public economie d'energie / certificat d'economie d'energie eclairage public / certificat d'economie d'energie eclairage led

Nouvelles aides pour les travaux de ... - Caisse d’Epargne

Accueil > Fiscalité > Nouvelles aides pour les travaux de rénovation énergétique

Mémo o Fiscalité

Nouvelles aides pour les travaux de rénovation énergétique

21 octobre 2014

Souhaitant dynamiser les opérations de rénovation énergétique dans les logements pour respecter les objectifs du Grenelle de l'Environnement, le gouvernement envisage, dans le cadre de la loi de finances pour...

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Site : http://www.gestionprivee.caisse-epargne.fr

Thèmes liés : eco pret taux zero 2015 et credit d'impot 2014 / eco pret taux zero et credit d'impot 2015 / eco pret taux zero 2015 et credit d impot / credit d'impot travaux economie d'energie 2015 / eco pret taux zero et credit d'impot

Le gaz naturel pour véhicules (GNV) / Le GNV, un carburant ...

Quelques vidéos sur le bioGNV

Créé en 1999 au sein de l'Association Technique Energie Environnement (ATEE), le Club Biogaz est l'interprofession du biogaz. Il rassemble en 2014, plus de 240 structures adhérentes, représentées par un comité de direction élu. C'est un interlocuteur reconnu par les pouvoirs publics, grâce à ses actions pour promouvoir le développement des filières de...

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Site : http://www.smartgrids-cre.fr

Thèmes liés : aide de l'etat pour travaux economie d'energie / aide de l etat pour travaux economie d energie / aide de l'etat pour travaux economie d energie / economie d'energie gaz de france / economie d'energie gaz

GEO FRANCE FINANCE - GEO PLC

GEO FRANCE FINANCE

Le Contexte : pourquoi GEO FRANCE FINANCE ?

Les solutions techniques disponibles pour améliorer la performance énergétique des bâtiments et des sites industriels nécessitent souvent de lourds investissements.

Pour soutenir la décision d'investir de ses différents partenaires, GEO France Finance a donc mis au point une solution d'ingénierie financière adaptée. Que les...

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Site : http://www.geoplc.com

Thèmes liés : economie d'energie france / aide de l'etat pour travaux economie d'energie / aide de l etat pour travaux economie d energie / aide de l'etat pour travaux economie d energie / economie d'energie sur groupe froid

Énergie solaire photovoltaïque — Wikipédia

�?nergie solaire photovoltaïque

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

Aller à : navigation , rechercher

Atlas solaire mondial : les couleurs indiquent le rayonnement solaire, en moyenne, des années 1991 à 1993 (24 heures/jour), sur la base des données des satellites météorologiques. Le rayonnement dans les régions sous les points foncés peuvent fournir toute la consommation...

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Date: 2017-03-29 18:09:30
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : prime de l'etat pour economie d'energie 2015 / prime de l'etat pour economie d'energie 2014 / panneau solaire economie d'energie / formation economie d'energie dans l'industrie / economie d'energie dans l'industrie

Mon immeuble - L'information et les services de la copropriété

Fichier : Word (.doc, 134 Ko)  (Maj 05/03/2012) - 19 pages

Le modèle est à jour de :

Le modèle est à jour des textes suivants :

- Loi n° 2011-1862 du 13 décembre 2011 relative à la répartition des contentieux et à l'allègement de certaines procédures juridictionnelles qui permet en cas d'abandon du domicile par le locataire de demander par requête au juge de vendre aux enchères les...

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Site : https://www.mon-immeuble.com

Thèmes liés : contribution du locataire aux travaux d'economie d'energie / loi boutin economie d'energie / loi sur economie de l'energie / nouvelle loi economie d'energie / loi economie d'energie

Prêt à taux zéro plus ou PTZ+ | Meilleurtaux

Prêt à taux zéro plus ou PTZ+

Prêt à taux zéro plus ou PTZ+

SOMMAIRE

Prêts complémentaires

Le PTZ plus, ou prêt à taux zéro renforcé

Comme son "grand frère" le prêt à taux zéro, le PTZ plus, ou prêt à taux zéro renforcé (encore appelé "prêt ne portant pas intérêt" dans les textes de loi), est destiné à faciliter l'acquisition ou la construction de la résidence...

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Site : http://www.meilleurtaux.com

Thèmes liés : montant de l'eco pret a taux zero / l'eco pret a taux zero 2016 / cumul eco pret a taux zero credit d'impot / eco pret a taux zero cumulable avec credit d impot / l eco pret a taux zero une facilite de financement

SUBVENTION RENOVATION - RENOVATION-PRO

NOUVELLE SUBVENTION 2016

RénoVert

Afin de stimuler l'économie à court terme en soutenant l'emploi dans le secteur de la rénovation résidentielle et de promouvoir le développement durable, le crédit d'impôt RénoVert, un nouveau crédit d'impôt remboursable pour la réalisation de travaux de rénovation résidentielle...

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Date: 2016-10-16 15:53:26
Site : http://www.renovation-pro.ca

Thèmes liés : credit impot travaux economie d'energie / credit d'impots pour travaux economie d'energie / aide de l'etat pour travaux economie d'energie / aide de l etat pour travaux economie d energie / aide de l'etat pour travaux economie d energie

Eco-PTZ, les réformes en 2012 - Actualités du prêt travaux

Simulez votre demande de prêt sans engagement

Aucun frais pour l'ensemble de nos prestations

Nos conseils d'experts pour toutes vos démarches

Actualités

Eco-PTZ, les réformes en 2012

Comme tous les dispositifs d'aides au logement (au sens large : PTZ Plus, Scellier...), l'éco-Prêt à Taux Zéro change en 2012. Revue de détail des nouvelles modalités de ce système d'aide à...

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Date: 2012-04-17 15:53:37
Site : http://www.pret-travaux.com

Thèmes liés : dispositif de l'eco pret a taux zero / condition de l'eco pret a taux zero / beneficier de l'eco pret a taux zero / l'eco pret a taux zero / cumul eco pret a taux zero credit d'impot

Eco-prêt à taux zéro - Crédit Agricole Alpes Provence ...

Contacter ensuite plusieurs entreprises et artisans obligatoirement « RGE » pour pouvoir prétendre au prêt Eco-PTZ, et faire établir des devis.

Une fois le projet arrêté et déterminé, faire remplir le "Formulaire type-Devis" par les professionnels qui réaliseront les travaux et le remettre à l'organisme de financement / banque.

Votre dossier sera alors examiné par la banque qui...

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Site : https://www.ca-alpesprovence.fr

Thèmes liés : cumul eco pret a taux zero credit d'impot / eco pret a taux zero cumulable avec credit d impot / eco pret taux zero et credit d'impot / condition de l'eco pret a taux zero / fin de l'eco pret a taux zero

Nouvelles offres de prêt bancaire | Energivie.info

Nouvelles offres de prêt bancaire

Des prêts bancaires pour la réhabilitation énergétique des logements individuels en Alsace

Contexte

En 2013, des réunions de concertation ont permis de constater que les offres bancaires existantes ne correspondaient pas au financement des rénovations à grande échelle. La commercialisation d'une offre mieux adaptée en termes de montant, de durée et de...

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Date: 2017-04-01 14:38:36
Site : http://www.energivie.info

Thèmes liés : eco pret taux zero 2014 caisse d'epargne / eco pret a taux zero caisse d'epargne / l'eco pret a taux zero 2014 / fin de l'eco pret a taux zero / fin de l eco pret a taux zero

Les aides pour rénover, anah - 49 messages - Page 3

Un peu d'explications

Bonjour

Svp est-ce que vous pouvez m'expliquer si tout le monde a le droit à un prêt à taux zéro pour la rénovation énergétique de la maison et aussi si on peut avoir d'autres aides que l'Anah merci de me répondre

pomafo a écrit:

Bonjour,

Nous avons également fait des rénovations. Suite à notre rendez-vous avec l'anah, un thermicien est venu à notre domicile pour voire avec nous les travaux que nous envisagions et voir si ça pouvait correspondre à un bénéfice de 25% d'économie d'énergie.

Pour lui "ok" donc nos travaux : isolation extérieure, fenêtres et vmc.

Nous faisons donc venir des professionnels...

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Site : http://www.forumconstruire.com

Thèmes liés : aide de l'etat pour travaux economie d'energie / aide de l etat pour travaux economie d energie / aide de l'etat pour travaux economie d energie / aide pour travaux d'economie d'energie / ademe travaux d'economie d'energie

formation dessinateur bureau d'etudes batiment ...

 

En activité principale

Il réalise et met à jour selon des esquisses (plans minutes) qui lui sont fournies:

Les plans et schémas techniques liés au projet en utilisant des outils CAO ou DAO

Etablit s'il y a lieu un dossier de demande de permis de construire

Rédige les documents d'exploitation, retouche les images

Il élabore le tirage, le pliage de documents, de plans...

Il réalise les...

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Date: 2017-04-02 00:15:21
Site : http://www.apformation.com

Thèmes liés : bureau d'etude economie d'energie / aide de l'etat pour travaux economie d'energie / aide de l etat pour travaux economie d energie / aide de l'etat pour travaux economie d energie / economie d'energie batiment industriel

N° 3096 - Projet de loi de finances pour 2016

Projet de loi de finances pour 2016

renvoyé à la Commission des finances,

de l'économie générale et du contrôle budgétaire,

présenté au nom de M. Manuel VALLS

Premier ministre

Ministre des finances et des comptes publics

et par

Secrétaire d'État chargé du budget

Assemblée nationale

Constitution du 4 octobre 1958

Quatorzième législature

Enregistré à la présidence

de l'Assemblée...

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Site : http://www.assemblee-nationale.fr

Thèmes liés : reduction impots economie d'energie 2011 / reduction impots economie d'energie / reduction d'impots pour travaux economie d'energie / reduction d'impots economie d'energie 2012 / reduction d'impots economie d'energie

Master 1 Gestion des Infrastructures et Services (MGIS) | 2iE

Inscriptions

Master 1 Gestion des Infrastructures et Services (MGIS)

Stimulés par l'explosion démographique et l'urbanisation, les secteurs du Bâtiment et des Travaux Publiques, ainsi que du Transport et des Réseaux Hydrauliques, connaissent une forte croissance en Afrique : entre 12 et 15% de moyenne par an. Pour appuyer leur développement, ils ont besoin d'un personnel dotés en...

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Site : http://www.2ie-edu.org

Thèmes liés : formation professionnelle economie d'energie / formation technicien conseil en economie d'energie / formation conseiller en economie d'energie / formation certificat economie d'energie / formation economie d'energie batiment

Un crédit pour vos travaux - Crédit Mutuel

Qu'est-ce que le label Reconnu Garant de l'Environnement (RGE) ?

Qu'est-ce que le label Reconnu Garant de l'Environnement (RGE) ?

Il s'agit d'un label défini par l'Etat et attribué aux professionnels du bâtiment habilités à effectuer les Diagnostic de Performance �?nergétique (DPE), les travaux de rénovation énergétique. Seuls les travaux effectués par un professionnel RGE sont...

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Site : https://www.creditmutuel.fr

Thèmes liés : beneficier de l'eco pret a taux zero / condition de l'eco pret a taux zero / l'eco pret a taux zero ademe / cumul eco pret a taux zero credit d'impot / eco pret a taux zero cumulable avec credit d impot

Comment faire des économies d'énergie simplement - Famille ...

de Aurore

Voici venu le temps... d'enfiler un pull et des chaussettes !

Je me penche depuis quelques semaines sur notre consommation d'électricité (tout est électrique chez nous, y compris le chauffage).

Il faut dire que, comme pour beaucoup, notre facture a connu une augmentation douloureuse l'année dernière. Certes, l'hiver a été très long, mais je me suis rendue compte qu'un certain...

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Site : http://www.famille-econome.com

Thèmes liés : ballon eau chaude economie d'energie / economie d'energie pour l'eclairage / comment faire des economies d'energie chauffage / comment faire des economies d'energie electrique / radiateur electrique economie d'energie pas cher

Le prêt à taux zéro (PTZ) | Institut national de la ...

3 - QUELS LOGEMENTS SONT CONCERNES ?

 

L'usage du logement

Il doit être  la résidence principale de l'emprunteur et des autres personnes censées occuper le logement, pendant une durée de 6 ans à compter du versement du prêt. Par résidence principale, on entend l'obligation d'occiper le logement au moins huit mois par an.

Exceptions :

Le critère des huit mois par an n'est pas retenu...

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Date: 2017-04-02 00:14:50
Site : http://www.conso.net

Thèmes liés : montant de l'eco pret a taux zero / loi sur l'economie d'energie dans les nouveaux batiments / loi sur l'economie d'energie dans le batiment / condition de l'eco pret a taux zero / travaux d'economie d'energie logement

MALIPAGES.COM - PAGES JAUNES DU MALI, OFFRES D'EMPLOI

Fourniture d'équipements pour le CSCOM

AAO N°01/CRC/2016 DU 21/03/2017

La Commune Rurale de Kébila lance un appel d'offres ouvert relatif à la fourniture des équipements pour le CSCOM de Massala sur financement des fonds ANICT 2016. La Maire de la Commune Rurale de Kébila sollicite des offres fermées de la part des candidats éligibles et répondant aux qualifications requises pour la...

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Site : http://www.malipages.com

Thèmes liés : offre d'emploi economie d'energie / bureau d'etude economie d'energie / offre d'emploi certificat d'economie d'energie / certificat d economie d energie marche public / declaration impot travaux economie d'energie

Construire - Produire son électricité – ADEME

Produire son électricité

Mis à jour le 24/05/2016

En produisant de l'électricité chez vous, de façon décentralisée, modulable et non-polluante, vous participez à la limitation des pollutions et des rejets de gaz à effet de serre. Plusieurs équipements peuvent être installés chez vous.

© L. CHEVIET/ADEME

Une installation photovoltaïque

Une installation de 25 m2 de modules...

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Site : ademe.fr

Thèmes liés : economie d'energie electricite / economie d'energie chauffe eau electrique / aide de l'etat pour travaux economie d'energie / aide de l etat pour travaux economie d energie / aide de l'etat pour travaux economie d energie

Bâtiment basse consommation — Wikipédia

Application[ modifier | modifier le code ]

Bâtiment BBC "la Barbotière" situé à Rennes (France). Technique d'isolation utilisée : Isolation par l'intérieur avec rupteurs de ponts thermiques Slabe

Un bâtiment basse consommation selon la réglementation thermique française RT2012 est un bâtiment, dont la consommation conventionnelle en énergie primaire, pour le chauffage, le...

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Date: 2017-03-21 14:27:56
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : economie d'energie pompe a chaleur air eau / economie d'eau chaude sanitaire / economie d'energie pour l'eclairage / economie d'energie eau chaude / economie d'energie chauffe eau electrique

nouveautés 2015 de l' Anah - ACTP Calais - Le blog

nouveautés 2015 de l' Anah

Rédigé par denis magnier -

19 janvier 2015

Découvrez les nouveautés 2015 de l'Anah

 

Le budget de l'agence nationale de l'habitat ( Anah ) s'élève à 502 millions d'euros en 2015. Ce budget, voté à l'unanimité, doit permettre de rénover 73.000 logements dont 45.000 au titre de la rénovation énergétique.

 

Un objectif de 45.000 logements...

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Site : http://actpcalais.fr

Thèmes liés : subvention de l'anah pour des travaux d'amelioration de l'habitat / budget de l'anah 2015 / aide de l'anah pour travaux / l'anah 2015 / aide de l'etat pour travaux economie d'energie

Énergie solaire — Wikipédia

La centrale solaire Thémis .

Le solaire thermodynamique est une technique solaire qui utilise le solaire thermique pour produire :

soit de l' électricité , sur le même principe qu'une centrale électrique classique (production de vapeur à haute pression qui est ensuite turbinée ).

soit directement un travail mécanique en transformant un liquide en gaz [17] ou en échauffant directement...

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Date: 2017-03-30 07:58:24
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : panneau solaire economie d'energie / aide de l'etat pour travaux economie d'energie / aide de l etat pour travaux economie d energie / aide de l'etat pour travaux economie d energie / formation economie d'energie dans l'industrie

CEDEF - Économie d'énergie - economie.gouv.fr

Les critères de qualifications des entreprises sont précisés par arrêté du 1er décembre 2015 .

Le décret n°2016-235 du 1er mars 2016 étend aux entreprises sous-traitantes l'obligation de justifier de critères de qualification pour l'installation ou la pose de certains équipements, matériaux et appareils, pour le bénéfice du crédit d'impôt transition énergétique.

L'Ademe édite...

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Date: 2017-04-02 00:11:17
Site : http://www.economie.gouv.fr

Thèmes liés : credit d'impot travaux economie d'energie 2015 / credit impot travaux economie d'energie / credit d'impots pour travaux economie d'energie / formulaire credit d'impot economie d'energie 2014 / credit d'impot pour economie d'energie 2014

Insee - Index divers de la construction - EV4 - Travaux d ...

Composition des indices et index divers

1. Espaces Verts « EV »

Ces index sont mensuels.

EV1 : Travaux de végétalisation.

Les matériaux (35%) sont constitués par la « fourniture de graines », le matériel par le « matériel agricole » (10%), le transport par les « véhicules utilitaires » (10%), tandis que le gazole (5%) est la source d'énergie. Le coût du travail (40%) est...

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Site : https://www.bdm.insee.fr

Thèmes liés : aide de l'etat pour travaux economie d'energie / aide de l etat pour travaux economie d energie / aide de l'etat pour travaux economie d energie / economie d'energie dans l'industrie pdf / economie d'energie dans l'industrie

Exonérations temporaires de taxe foncière : qui est ...

Exonérations temporaires de taxe foncière : qui est concerné ?

le 28 Janvier 2010

Recevoir gratuitement la newsletter maison à part

 

taxe foncière © DR

 

Les articles 31 de la loi de finance rectificative pour 2006 et l'article 107 de la loi de finances pour 2009 prévoient que certains logements, soit qu'ils ont subi des travaux d'amélioration de performance énergétique ou que neufs,...

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Date: 2017-04-02 03:03:17
Site : http://www.maisonapart.com

Thèmes liés : travaux d'economie d'energie et taxe fonciere / loi sur l'economie d'energie dans le batiment / credit impot travaux economie d'energie / credit d'impot travaux economie d'energie 2015 / credit d'impots pour travaux economie d'energie

Conditions d'obtention du Prêt à taux zéro - cbanque.com

Pour les offres émises en 2011, aucun plafond de ressources n'était exigé.

Les opérations finançables

Le PTZ+ ne peut servir qu'à financer les opérations visant à acquérir, avec ou sans travaux, ou à faire construire la résidence principale de l'emprunteur.

PTZ 2017

La version 2017 du PTZ peut toujours financer l'acquisition d'un logement neuf ou ancien avec travaux ainsi que les...

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Site : http://www.cbanque.com

Thèmes liés : travaux d'economie d'energie logement / montant de l'eco pret a taux zero / pret a taux zero economie d'energie 2011 / condition de l'eco pret a taux zero / l'eco pret a taux zero 2014

Menuiserie ALu Pvc Toulon Ollioules (Var) | Fabricant ...

LITTORAL ALUMINIUM

Fabricant installateur de menuiseries aluminium SCH�?CO depuis 1985

Une équipe polyvalente, forte d'une expérience de 32 ans, vous apportera tous ses conseils ainsi qu'un travail soigné de qualité

Pourquoi avoir choisi SCH�?CO ?

Schüco est un fabricant allemand leader sur le marché des enveloppes de bâtiments. Grâce à un réseau international de partenaires composé d'architectes, bureaux d'études et investisseurs, Schüco est sans cesse à la recherche de solutions innovantes pour ses fenêtres, façades. Grâce à cette technologie en perpétuel renouvellement, cette...

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Site : http://www.littoralaluminium.com

Thèmes liés : aide pour travaux d'economie d'energie / bureau d'etude economie d'energie / economie d'energie isolation / economie d energie isolation / credit impot travaux economie d'energie

Métiers du bâtiment — Wikipédia

Métiers du bâtiment

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

Cet article est une ébauche concernant un métier .

Vous pouvez partager vos connaissances en l'améliorant ( comment ? ) en vous référant au projet métiers .

Consultez la liste des tâches à accomplir en page de discussion .

Cet article ou cette section adopte un point de vue régional ou culturel particulier et...

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Date: 2017-03-30 08:51:26
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : loi sur l'economie d'energie dans les nouveaux batiments / loi sur l'economie d'energie dans le batiment / aide de l'etat pour travaux economie d'energie / aide de l etat pour travaux economie d energie / aide de l'etat pour travaux economie d energie

Mireille - Isolants minces

Toitures : Sur chevrons, sur volige, sous-chevrons

Murs par l'intérieur : sur tasseaux

Caractéristiques techniques

> 100% étanche à l'eau et à l'air.

> Propre et non irritant.

Équivalence Thermique (en m2 K/W) = 24 cm d'isolant traditionnel, R = 6 m2.K/W

Pour en savoir plus :

100% étanche à l'air et à l'eau.

Applications

Toitures : sur chevrons, sur volige, sous chevrons

Murs par...

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Site : http://www.mireille33.fr

Thèmes liés : economie d'energie credit impot / credit impot travaux economie d'energie / credit d'impots pour travaux economie d'energie / credit d'impot pour economie d'energie / credit d'impot economie d'energie 2012

6 aides pour vous permettre de rénover votre logement - L ...

Pour qui, pour quoi ? Le programme Habiter mieux de l'Agence nationale de l'habitat (Anah) s'adresse aux propriétaires occupants aux revenus modestes ainsi qu'aux bailleurs (en contrepartie d'un loyer conventionné). Depuis le 1er janvier 2014, les plafonds de ressources ont été rehaussés : pour une famille de quatre personnes, par exemple, vivant hors région parisienne, les ressources...

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Site : http://votreargent.lexpress.fr

Thèmes liés : credit d'impot travaux economie d'energie 2015 / formulaire credit d'impot economie d'energie 2014 / credit impot travaux economie d'energie / credit d'impots pour travaux economie d'energie / certificat d'economie d'energie et credit d'impot

LOI DU 10 JUILLET 1965 FIXANT LE STATUT DE LA COPROPRIETE ...

REPERTOIRE LEGISLATIF III       

LOI DU 10 JUILLET 1965 FIXANT LE STATUT DE LA COPROPRIETE DES IMMEUBLES BATIS

Loi n°65-557 du 10 juillet 1965

 

Loi fixant le statut de la copropriété des immeubles bâtis

version consolidée au 7 mars 2007

 

Article 1

 

La présente loi régit tout immeuble bâti ou groupe d'immeubles bâtis dont la propriété est répartie, entre...

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Date: 2015-09-08 16:14:03
Site : http://www.lexinter.net

Thèmes liés : loi sur l'economie d'energie dans les nouveaux batiments / loi sur l'economie d'energie dans le batiment / loi et reglement sur l'economie de l'energie / loi sur l'economie de l'energie dans le batiment / travaux d'economie d'energie dans les coproprietes

Réduire la pollution par les Transports - Globenet

Jour de la Terre - 22 avril 1996

Réduire la pollution par les Transports

Les propositions des associations

 

Les contributions enregistrées

L'Alliance Paysans-Ecologistes-Consommateurs, les Amis de la Terre, Bulle Bleue, la Fubicy, le Jour de la Terre, le Mouvement de Défense de la Bicyclette, le Mouvement Ecologique Indépendant, le Mouvement Humaniste, Réseau Vert, Rollermania, Roue Libre,...

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Date: 2006-04-03 21:16:45
Site : http://www.globenet.org

Thèmes liés : economie d'energie dans l'industrie / loi sur l'economie d'energie dans les nouveaux batiments / potentiel d'economie d'energie dans l'industrie / loi sur l'economie d'energie dans le batiment / prime pour l economie d energie carrefour

La nouvelle LOI ALUR du 24 mars 2014 en ce qui concerne ...

La nouvelle LOI ALUR du 24 mars 2014 en ce qui concerne les copropriétés

25/02/14 o Dans la catégorie actualités , règlementation

 

 

Prévenir et prendre en charge la dégradation des copropriétés, mieux connaitre les copropriétés,créer un registre d'immatriculation

Il n'existe pas de système de collecte nationale des données relatives aux copropriétés. En la matière, les...

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Site : http://ecocopro.com

Thèmes liés : loi sur l'economie d'energie dans les nouveaux batiments / loi sur l'economie d'energie dans le batiment / aide de l'etat pour travaux economie d'energie / aide de l etat pour travaux economie d energie / aide de l'etat pour travaux economie d energie

Construction maison aide, subvention, crédits d'impôts ...

Projet de construction maison : aide et subvention

Il existe un certain nombre d'aides et de subventions disponibles selon votre projet de construction.

Selon la zone (rurale ou urbaine), la région, le projet, la finalité de la construction, un tour d'horizon s'impose.

 

Subvention, crédit d'impôt... : dans quel cas ?

 Les subventions et crédits d'impôts sont des aides incitatives; ils sont attribués en fonction de votre projet, voyons dans quels cas.

Les subventions, ou aides, sont le plus souvent destinées à aider à la rénovation et à...

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Site : http://www.maison-construction.com

Thèmes liés : subvention de l'anah pour des travaux d'amelioration de l'habitat / aide de l'etat pour travaux economie d'energie / aide de l etat pour travaux economie d energie / aide de l'etat pour travaux economie d energie / credit impot travaux economie d'energie

Aides financieres chaudieres bois - Hargassner France

  Retrouvez l'ensemble des aides publiques destinées essentiellement aux particuliers.

  Certaines aides peuvent être proposées aux collectivités et aux entreprises.

Pour tout savoir sur les aides financières en France et leurs conditions d'attribution pour              l'année 2017 : TELECHARGEZ LE GUIDE   

Edité par l'ADEME

1/ La Prime VIVROBOIS   proposée par...

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Site : http://www.hargassner-france.com

Thèmes liés : cumul eco pret a taux zero credit d'impot / eco pret a taux zero cumulable avec credit d impot / eco pret taux zero 2015 cumulable avec credit d'impot / eco pret taux zero et credit d'impot 2015 / eco pret taux zero et credit d'impot

Conseil en économie d'énergie - Oméo

Ce n'est que du bonheur,

tant en confort, qu'en économie.

Nous sommes ravis.

Mr NOBILE

Je ne m'attendais pas à une telle rentabilité ! Vraiment, nous aurions dû réaliser ces travaux plus tôt

Mr et Me BERTIN

Je suis très satisfait de notre pompe à chaleur car nous avons réussi à réaliser d'énormes économies

Mr et Me GALAND

Economies promises au rendez-vous ! Consommation divisée par...

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Site : http://xn--omo-cma.fr

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Déclaration d’impôt, la liste des déductions fiscales ...

Vous avez fait un don, aquitté une cotisation syndicale, employé une personne à domicile, aidé un ascendant etc., vous bénéficiez d'une réduction ou d'un crédit d'impôts.

- Avantages fiscaux pour les étudiants et jeunes travailleurs http://www.humanite.fr

 

- Dons aux associations, fondations, oeuvres, presse etc. = réduction d'impôt égale à 75% de leur montant dans la limite de...

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Date: 2017-04-02 00:57:46
Site : http://www.humanite.fr

Thèmes liés : reduction d'impots pour travaux economie d'energie / reduction d impots travaux economie d energie / credit d'impot travaux economie d'energie 2015 / credit impot travaux economie d'energie / credit d'impots pour travaux economie d'energie

Isolation des murs existants par l'intérieur ou l'extérieur

Impliquant bien souvent des modifications d'aspect de l'habitat, l' isolation des murs par l'extérieur se révèle une bonne solution pour moderniser ses façades en augmentant la performance thermique et acoustique globale du bâtiment et en améliorant le confort des habitants. De plus, cette solution permet de limiter les ponts thermiques structurels.

L' isolation des murs par l'intérieur ,...

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Date: 2017-04-02 01:44:58
Site : http://www.toutsurlisolation.com

Thèmes liés : economie d'energie isolation des murs / economie d'energie isolation exterieur / economie d'energie isolation thermique / economie d energie isolation thermique / economie d'energie isolation maison

Chauffage bio-céramique économique

Pas de pollution électromagnétique dans l'air de votre maison

avec le Chauffage éco-BioActif

Avec un radiateur équipé de ce système anti-pollution électrique,

l'air chaud qui se dégage du radiateur n'est pas excité ni parasité par l'électricité.

Résultat : Une ambiance plus paisible s'installe autour de vous.

Votre sensibilité est respectée :

- Fini l'Ambiance Électrique froide et...

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Site : http://www.chaleur-bio.com

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Aidez vos clients grâce aux Certificats d’Economie d ...

Chauffe-eau solaire collectif

Comment utiliser le dispositif des CEE

La CAPEB vous accompagne en proposant deux dispositifs de collecte de CEE. Réalisés sur mesure pour les entreprises artisanales, ces dispositifs présentent 3 avantages : une simplification des démarches administratives, une prime versée à l'entreprise artisanale et à son client (résidentiel ou tertiaire/collectif) et un...

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Site : http://www.capeb.fr

Thèmes liés : certificats d'economie d'energie precarite / economie d'energie chauffe eau solaire / achat certificat d'economie d'energie total / certificat d'economie d'energie total capeb / certificat economie d'energie 2015

MALIPAGES.COM - PAGES JAUNES DU MALI, OFFRES D'EMPLOI

Carte d'identification Fiscale,

Procuration du signataire de la soumission (le cas échéant).

NB : la non fourniture ou la non-conformité d'une (01) seule de ces pièces ci-dessus citées entraine le rejet automatique de l'offre en question et du coup le postulant est éliminé de la compétition.

Exemples de non-conformité : (expiration de validité, légalisation non datée,...

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Site : http://www.malipages.com

Thèmes liés : aide de l'etat pour travaux economie d'energie / aide de l etat pour travaux economie d energie / aide de l'etat pour travaux economie d energie / offre d'emploi economie d'energie / bureau d'etude economie d'energie

UNPI 17 Charente Maritime - La Rochelle - Aunis - Accueil

ACTUALITÉS & ÉVÊNEMENTS

>> CE QUE L'UNPI A OBTENU POUR VOUS <<

FISCALITE :

> Abandon du projet de création d'une taxe spéciale d'équipement régional

L'UNPI a fortement dénoncé le projet de création d'une nouvelle taxe accessoire à la taxe foncière et prélevée au profit des régions (voir notre communiqué de presse de juillet 2016 et nos pétitions).

Dans son communiqué du 19...

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Date: 2017-04-02 02:14:36
Site : http://www.17.unpi.org

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Financer travaux maison | Phénix évolution

CITE maintenu et cumul CITE/éco-PTz

 

Prologation du Crédit d'impôt pour la transition énergétique

Le crédit d'impôt pour la transition énergétique (CITE) permet de bénéficier d'un taux unique de réduction d'impôt de 30 %, sans condition de ressources et sans obligation de réaliser un bouquet de travaux. Il porte sur les travaux d'amélioration de l'efficacité énergétique...

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Site : http://www.phenix-evolution.com

Thèmes liés : cumul eco pret a taux zero credit d'impot / eco pret a taux zero cumulable avec credit d impot / eco pret taux zero 2015 cumulable avec credit d'impot / eco pret taux zero 2015 et credit d'impot 2014 / eco pret taux zero et credit d'impot 2015

Economie d'énergie Archives - credit-impot.net

Un arrêté interministériel, publié le 31 décembre, fixe des critères d'éligibilité au crédit d'impôt pour la transition énergétique (CITE) plus exigeants pour l'acquisition de certains équipements.

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Le crédit d'impôt transition énergétique reconduit en 2017

Le 1er juillet 2016, Ségolène Royal, ministre de l'Environnement, de l'�?nergie et de la Mer et Emmanuelle...

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Site : http://www.credit-impot.net

Thèmes liés : credit d'impot pour economie d'energie en 2011 / credit impot travaux economie d'energie / credit d'impots pour travaux economie d'energie / economie d'energie credit impot / credit d'impot pour economie d'energie

LOI - WET - ejustice.just.fgov.be

2014-05-15/03, art. 5, 006; En vigueur : 07-06-2014>

  (2)

2016-06-17/19, art. 189, 007; En vigueur : 24-07-2016; voir aussi L 2016-06-17/19 , art. 193, 2°>

   Section III. - Obligations sociales et fiscales.

   Art. 42 .§ 1er. L'entrepreneur d'un marché public de travaux est tenu :

  1° de respecter et de faire respecter par toute personne agissant en qualité de sous-traitant à...

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Site : http://www.ejustice.just.fgov.be

Thèmes liés : loi sur l'economie d'energie dans les nouveaux batiments / loi sur l'economie d'energie dans le batiment / faire des economies d'energie en entreprise / economie d'energie batiment public / economie d'energie dans une entreprise

Economie d’énergie - La Fédération Forge Fonderie

Les industries de la forge et de la fonderie sont globalement de grosses consommatrices d'énergie. Bien entendu, il existe des différences selon le type de procédé de forgeage ou de moulage utilisé, et surtout selon la température des alliages à mettre en forme, sachant par exemple qu'elle est nécessairement plus élevée pour les aciers que pour les alliages d'aluminium, mais la part...

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Date: 2017-04-02 04:08:14
Site : http://forgefonderie.org

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