Articles sélectionnés pour le thème : aide de l'etat pour travaux economie d'energie
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IR - Crédit d'impôt pour la transition énergétique ...
IR - Crédit d'impôt pour la transition énergétique - Modalités d'application
1
- le fait générateur de l'avantage fiscal ;
- le mode d'imputation et de restitution de l'impôt ;
- les conséquences du remboursement au contribuable des dépenses prises en compte ;
- la justification des dépenses et les sanctions éventuellement applicables ;
- les règles de non-cumul avec d'autres...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : reduction impots economie d'energie / reduction d'impots pour travaux economie d'energie / reduction d'impots economie d'energie / impots 2015 economie d'energie / impot et economie d'energie
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Isoler vos combles perdus pour 1 euro | Habitatpresto
Isolation des combles non aménageables
Isoler vos combles perdus pour 1 euro
Que diriez-vous de profiter d'une aide vous permettant de refaire l'isolation de vos combles perdus pour 1 euro et au-delà de 50 m2, pour 14 EUR TTC le m2 ? On vous dit tout !
Le 23/02/2016 , par Aude
Vos combles perdus sont mal isolés, l'isolant date de plusieurs dizaines d'années et ne vous protège plus des...
Site :
http://www.habitatpresto.com
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Les principales mesures fiscales de la loi de finances ...
Les principales mesures fiscales de la loi de finances pour 2017 intéressant les entreprises
Dossier législatif du Sénat
L'article 1 prévoit, dans les termes habituels, les conditions d'entrée en vigueur des dispositions fiscales qui ne comportent pas de date d'application particulière.
La règle générale reste l'application des dispositions fiscales à compter du 1er janvier, en...
Date: 2017-04-02 03:56:54
Site :
http://www.fiscalonline.com
Thèmes liés : reduction impots economie d'energie 2011 / reduction impots economie d'energie / reduction d'impots pour travaux economie d'energie / reduction d'impots economie d'energie 2012 / reduction d'impots economie d'energie
Marchés publics et définition Qu'est-ce qu'un marché public
Formation réponse électronique aux marchés publics. Accompagnement, conseil et formation en dématérialisation des marchés publics des PME, artisans, grandes entreprises, TPE, architectes, bureaux d'étude .. en BTP, industrie, services, organismes de formation, ...
Centre de formation pour des formations marchés publics à PARIS, LYON, LILLE, TOULOUSE à destination des...
Site :
http://www.marche-public.fr
Thèmes liés : formation economie d'energie dans l'industrie / aide de l'etat pour travaux economie d'energie / loi sur l'economie d'energie dans les nouveaux batiments / potentiel d'economie d'energie dans l'industrie / loi sur l'economie d'energie dans le batiment
Transition énergétique — Wikipédia
Article principal : �?nergie en France .
Au 1er semestre 2012 la « transition énergétique » a été présentée à la fois comme une réponse aux enjeux environnementaux du Sommet de Rio et comme un élément de relance de l' �?conomie française via la « croissance verte » [49] .
En septembre 2012 , la ministre Delphine Batho évoque un « patriotisme écologique », et le...
Date: 2017-03-27 10:49:15
Site :
https://fr.wikipedia.org
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Eco-PTZ
Pour un Prêt Eco-PTZ(1) de 10 000 EUR sur 48 mois au taux débiteur annuel fixe de 0 %, 48 mensualités de 208,33 EUR. Taux Annuel Effectif Global fixe de 0 %. Frais de dossier de 0 EUR. Coût de l'assurance emprunteur de groupe facultative : 2,17 EUR par mois(2) qui s'ajoute à la mensualité et montant total dû au titre de l'assurance sur la durée totale du prêt : 104,16 EUR. Taux...
Site :
http://www.banquepopulaire.fr
Thèmes liés : pret eco ptz bouquet de travaux / eco ptz bouquet 2 travaux / economie d'energie eau chaude / economie d energie eau chaude / formulaire devis eco ptz bouquet de travaux
Efficacité énergétique (économie) — Wikipédia
Champs disciplinaires[ modifier | modifier le code ]
L'efficacité énergétique implique ou concerne plusieurs disciplines, dont :
la physique : cette terminologie concerne en effet la thermodynamique et les lois s'appliquant à l' énergie .
Article détaillé : Efficacité énergétique (thermodynamique) .
le droit : pour le juriste, cette notion est associée aux politiques d'économies...
Date: 2017-03-27 04:32:38
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : vente ampoule economie d'energie / subvention economie d'energie quebec / subvention economie d'energie particulier / subvention economie d'energie entreprise / subvention economie d'energie canada
Accessibilité - renovation-info-service.gouv.fr
3 bonnes raisons d'agir maintenant :
- Pour faire baisser votre facture d'énergie
Changer la chaudière, faire poser des fenêtres à double vitrage, isoler les murs et la toiture de votre logement... En rénovant votre logement, vous diminuerez votre consommation d'énergie et réaliserez des économies importantes sur vos factures. Voir les exemples concrets d'allègement de facture
- Pour...
Date: 2017-04-02 00:15:09
Site :
http://renovation-info-service.gouv.fr
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Chauffage - CSTC
le dimensionnement des soupapes de sécurité.
2.2. Chauffage et refroidissement par le sol, le mur et le plafond
Les normes NBN EN 1264-1 à 1264-5 sont applicables aux systèmes de surfaces chauffantes et rafraîchissantes intégrées dans le sol, les plafonds et les murs d'une pièce devant être chauffée ou rafraîchie. Cette série comprend cinq normes :
NBN EN 1264-1 (2011) 'Chauffage par...
Site :
http://www.cstc.be
Thèmes liés : chauffage central economie d'energie / economie d'energie pompe a chaleur air eau / economie d'energie chauffage au sol / conseils economie d'energie chauffage / chauffage gaz economie d'energie
Côte d'Ivoire: Conseil des ministres du mercredi 21 ...
PROJETS DE LOI
1- Au titre du Ministère de l'Environnement et du Développement Durable ;
Le Conseil a adopté un projet de loi relatif à l'aménagement, à la protection et à la gestion intégrée du littoral.
Ce projet de loi participe du dispositif juridique et de l'ensemble des actions que le Gouvernement entend mettre en oeuvre pour l'aménagement, la mise en valeur et la protection...
Site :
http://abidjantv.net
Thèmes liés : formation economie d'energie dans l'industrie / economie d'energie dans l'industrie / aide de l'etat pour travaux economie d'energie / aide de l etat pour travaux economie d energie / aide de l'etat pour travaux economie d energie
IR - Crédit d'impôt pour la transition énergétique - Base ...
IR - Crédit d'impôt pour la transition énergétique - Base du crédit d'impôt
1
Sont successivement examinées les dispositions communes à l'ensemble des dépenses puis les dispositions spécifiques à certaines catégories de dépenses.
I. Dispositions communes
A. Base du crédit d'impôt
10
Le crédit d'impôt prévu à l' article 200 quater du code général des impôts (CGI) s'applique...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : prime de l'etat pour economie d'energie 2015 / prime de l'etat pour economie d'energie 2014 / impots 2015 economie d'energie / impot et economie d'energie / economie d'energie pompe a chaleur air eau
Chargé d'Affaires en Rénovation Energétique du Bâtiment ...
Chargé d'Affaires en Rénovation Energétique du Bâtiment
D'autres formations dans le domaine Bâtiment
Bâtiment
Vous ne pouvez pas ajouter plus de 5 formations à votre sélection.
Vous ne pouvez pas candidater 2 fois à une même session de formation.
La formation #formation# a bien été ajoutée à votre sélection.
Lieux et dates
- Sélectionner une région
11 sessions...
Site :
afpa.fr
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MAROC : un pays en voie de développement durable ...
Revue de presse
Le Roi vert
« Le Maroc s'est engagé sous le règne de SM le Roi Mohammed VI dans une démarche environnementale volontariste dans tous les secteurs à travers notamment l'adoption d'une approche partenariale associant tous les acteurs économiques et sociaux et une approche pragmatique avec des programmes ambitieux et réalistes. »
Présentée avec sa dimension sociétale,...
Date: 2017-04-02 00:29:27
Site :
http://cdurable.info
Thèmes liés : formation economie d'energie dans l'industrie / economie d'energie dans l'industrie / aide de l'etat pour travaux economie d'energie / aide de l etat pour travaux economie d energie / aide de l'etat pour travaux economie d energie
Dossiers CHSCT : La prévention des risques professionnels ...
Accueil > Formation > Fiches Métier
La prévention des risques professionnels dans les biscotteries et biscuiteries
La fabrication de biscottes et de biscuits comprend plusieurs étapes dont chacune recèle des risques physiques et thermiques avec le recours à de nombreuses machines tranchantes, des fours, des lignes d'emballage, avec un travail le plus souvent à la chaîne, des gestes...
Date: 2017-04-02 03:02:40
Site :
http://www.officiel-prevention.com
Thèmes liés : aide de l'etat pour travaux economie d'energie / aide de l etat pour travaux economie d energie / aide de l'etat pour travaux economie d energie / economie d'energie pour l'eclairage / systeme d economie d energie electrique
Isolation thermique du bâtiment — Wikipédia
L'Isolation thermique du bâtiment décrit les moyens mis en oeuvre pour assurer l' isolation thermique de l'enveloppe d'un bâtiment.
Sommaire
Histoire[ modifier | modifier le code ]
Le premier choc pétrolier en 1973 aboutit dans les climats froids et tempérés, et surtout dans les pays occidentaux, à un nouveau type de construction faisant un usage intensif de l' isolation thermique . Sa...
Date: 2017-03-27 05:07:29
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : prime economie d'energie isolation / economie d'energie pour l'eclairage / economie d'energie isolation toiture / economie d'energie isolation thermique / economie d'energie isolation maison
DPE : Diagnostic de performance énergétique
Accueil > Isolation thermique > Réglementation thermique > Diagnostic de performance énergétique
Diagnostic de performance énergétique
Le 20/6/2013
Obligatoire à la vente depuis novembre 2006 et à la location depuis juillet 2007, le diagnostic de performance énergétique (DPE) permet lors de l'achat ou de la location d'un bien immobilier d'avoir une information, d'une...
Date: 2017-04-02 00:57:46
Site :
http://www.toutsurlisolation.com
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Conseils, devis et infromatiosn sur les planchers chauffants
Les différents planchers chauffants
Il existe plusieurs types de planchers chauffants, qui fonctionnent de différentes façons.
Nous prendrons donc le temps de décrire chaque mode de fonctionnement, en expliquant les avantages et les inconvénients des différentes techniques de chauffe, ou des fonctionnalités inhérentes à toutes ses installations.
Chauffage au sol eau
Le plancher chauffant...
Site :
http://www.plancher-chauffant.org
Thèmes liés : economie d'energie chauffe eau electrique / economie d'energie chauffe eau solaire / economie d'energie chauffe eau / chauffe eau electrique economie energie / aide de l'etat pour travaux economie d'energie
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TOITURE
Rénovation complète La rénovation de votre toiture a pour but de vous faire bénéficier d'une étanchéité parfaite et d'une isolation optimale ! Lire plus
Zinguerie Pour assurer l'étanchéité de votre toiture et favoriser les écoulements d'eau pluviale, nous utilisons toute la gamme des outils modernes de zinguerie. Lire plus
Isolation toiture Grâce à une bonne...
Site :
http://www.tobel.be
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Comparatif : quel thermostat connecté choisir ? | ELYOTHERM
Découvrez-les en détails ci-après.
Thermostat Google Nest
La société américaine Nest , qui appartient désormais à Google, le commercialise depuis maintenant un certain temps en France (un détecteur de fumée et de monoxyde de carbone est aussi disponible) alors qu'il est déjà sorti depuis plus de 2 ans aux États-Unis avant son apparition dans notre pays. Selon le fabricant, le « Nest...
Date: 2017-03-30 13:37:32
Site :
http://blog.elyotherm.fr
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Activités physiques et sportives et développement durable ...
Bibliographie
Lorsqu'on aborde le sujet "Sport et développement durable", on bute d'emblée sur le flou ou les ambiguïtés de ces mots. Il est indispensable d'essayer de se mettre d'accord sur ce qu'ils recouvrent, ce que nous allons tenter en nous référant à la situation française, même si certaines considérations peuvent être valables plus largement.
Le sport
Le sport peut avoir...
Date: 2017-04-02 04:05:39
Site :
http://encyclopedie-dd.org
Thèmes liés : developpement durable et economie d'energie / economie developpement durable energie et environnement / potentiel d'economie d'energie dans l'industrie / aide developpement durable et economie energie / developpement durable et economie energie
Territoires zéro déchet, zéro gaspillage | Ministère de l ...
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Publié le Vendredi 16 décembre 2016
Les appels à projets « Territoires zéro déchet, zéro gaspillage », lancés par le ministère de l'Environnement et portés par l'ADEME, visent à repérer et à accompagner les collectivités territoriales qui s'engagent dans une démarche ambitieuse de prévention, de réutilisation et de recyclage de leurs déchets. Ces territoires...
Date: 2017-03-31 17:55:41
Site :
http://www.developpement-durable.gouv.fr
Thèmes liés : gestion des dechets et d economie d energie / aide de l'etat pour travaux economie d'energie / aide de l etat pour travaux economie d energie / aide de l'etat pour travaux economie d energie / economie d'energie industrielle
Énergie au Royaume-Uni — Wikipédia
Histoire[ modifier | modifier le code ]
Le Royaume-Uni a commencé à développer une capacité nucléaire dès 1956, avec la centrale nucléaire de Calder Hall/Sellafield . Le dernier réacteur construit fut celui de Sizewell B en 1995. En 1997, 26 % de l'électricité du pays était originaire de l'énergie nucléaire, ce chiffre ne sera jamais dépassé. Les deux centrales nucléaires Magnox...
Date: 2017-03-27 04:06:03
Site :
https://fr.wikipedia.org
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Dépannage serrurier 60, 95, 27, 76, 78, 77 | Déblocage de ...
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N° 3097 - Rapport d'information de M. Laurent ...
INTRODUCTION 9
I. LA CRÉATION DE BPIFRANCE : UNE RATIONALISATION DES STRUCTURES PUBLIQUES DE FINANCEMENT POUR UNE INTERVENTION EFFICACE 15
A. UNE INSTITUTION ORIGINALE AUX MISSIONS MULTIPLES 15
1. L'installation rapide de la nouvelle structure 15
a. Une mise en place rapide entre la loi de 2012 et le décret de juillet 2013 15
b. Le déploiement d'une large gamme d'instruments financiers 19
c....
Site :
http://www.assemblee-nationale.fr
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Classe énergie et émissions de gaz à effet de serre (GES ...
70. Le lundi 7 octobre 2013, 03:44 par KRISBON38
Bonjour,
Je souhaite vendre ma maison, puis-je établir moi même Le diagnostic de performance énergétique (DPE).
Pourriez vous m'adresser le guide pratique gratuit.
Comment dépose-t-on une annonce?
Merci
Cordialement.
71. Le lundi 7 octobre 2013, 09:13 par Maison écologique à vendre Midi-Pyrénées
Bonjour Krisbon38,
Il faut avoir...
Date: 2017-03-31 23:33:03
Site :
http://www.immobilierecologique.fr
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Aidez vos clients grâce aux Certificats d’Economie d ...
Chauffe-eau solaire collectif
Comment utiliser le dispositif des CEE
La CAPEB vous accompagne en proposant deux dispositifs de collecte de CEE. Réalisés sur mesure pour les entreprises artisanales, ces dispositifs présentent 3 avantages : une simplification des démarches administratives, une prime versée à l'entreprise artisanale et à son client (résidentiel ou tertiaire/collectif) et un...
Site :
http://www.capeb.fr
Thèmes liés : certificats d'economie d'energie precarite / economie d'energie chauffe eau solaire / achat certificat d'economie d'energie total / certificat d'economie d'energie total capeb / certificat economie d'energie 2015
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Vous rêvez d'avoir le don d'ubiquité ?
Oubliez ce que vous connaissez des visioconférences. Grâce au robot de téléprésence Beam Pro, les réunions à distance prennent une toute autre dimension. En plus des solutions audio et vidéo classiques, Beam Pro vous permet de vous déplacer virtuellement, en toute liberté, à plusieurs endroits et en même temps. Conçu pour un usage...
Site :
http://www.eco-jonction.com
Thèmes liés : aide de l'etat pour travaux economie d'energie / aide de l etat pour travaux economie d energie / aide de l'etat pour travaux economie d energie / formation economie d'energie dans l'industrie / economie d'energie dans l'industrie
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1er juillet
Soutenance de stage de LPRO SPH le mardi 7 juillet 2015,campus de beaulieu, batiment ISTIC, programme en cours ,
1er juillet
Soutenance publique des stages en entreprise des etudiants de Master ITEA le 4 septembre 2015, campus de beaulieu, bâtiment ISTIC, voir programme en cours
1er juillet
Soutenance publique des stages en...
Site :
http://domotique.univ-rennes1.fr
Thèmes liés : prime de l'etat pour economie d'energie 2014 / aide de l'etat pour travaux economie d'energie / aide de l etat pour travaux economie d energie / aide de l'etat pour travaux economie d energie / prime de l'etat pour economie d'energie 2015
E2C: Bureau d'études en efficacité énergétique des ...
Réalisation d'un audit énergétique sur le patrimoine de plusieurs entreprises du groupe (en savoir plus)
MONCEAU ASSURANCES
Réalisation d'un audit énergétique sur le patrimoine de plusieurs entreprises du groupe
Réalisation : 2015
HABITATION FAMILIALE - Résidence de la Tour d'Auvergne - Rennes
Audit énergétique de la résidence comprenant 1 bâtiment dont 28 logements Le bâtiment a...
Site :
http://www.acceo.eu
Thèmes liés : aide de l'etat pour travaux economie d'energie / solutions pour realiser des economies d'energie a la maison / aide de l etat pour travaux economie d energie / aide de l'etat pour travaux economie d energie / economie d'energie isolation thermique
Développement durable — Wikipédia
Conférence internationale sur la population et le développement , au Caire.
1996 : réintroduction des loups, sous un déluge de protestations, dans le parc national de Yellowstone ( �?tats-Unis ) : dans les deux décennies qui suivent, la régulation des populations d'herbivores par ce prédateur permet de faire reverdir les paysages, la forêt repousse, trembles et saules stabilisent à...
Date: 2017-03-29 15:26:47
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : economie d'energie dans l'industrie / developpement durable et economie d'energie / aide de l'etat pour travaux economie d'energie / loi sur l'economie d'energie dans les nouveaux batiments / economie de l'energie et des ressources naturelles
31 astuces pour faire baisser vos factures de téléphone, d ...
?réactioncommentaire
REUTERS
Electricité, téléphone, assurance... ces factures grèvent régulièrement votre budget. Pourtant, ces dépenses obligatoires ne sont pas une fatalité. Nos conseils pour bénéficier du même service jusqu'à 45 % moins cher. Quand il n'est pas gratuit !
Téléphonie, assurances, énergie... ces factures récurrentes pèsent souvent lourd dans le budget d'un...
Site :
http://votreargent.lexpress.fr
Thèmes liés : economie d'energie pour l'eclairage / economie d'energie dans l'eclairage public / aide de l'etat pour travaux economie d'energie / prime pour l economie d energie carrefour / aide de l etat pour travaux economie d energie
Les nouvelles de l’association energo
Les nouvelles de l'association energo
Décembre 2016
Le programme energo CO2 est accepté officiellement
energo a travaillé sur les bâtiments publics et complexes principalement depuis 15 ans. On sait cependant qu'une grande part du marché immobilier suisse est le logement locatif, avec un parc immobilier urbain assez ancien et énergivore.
La problématique est ici bien connu dans les...
Site :
http://www.energo.ch
Thèmes liés : societe conseil economie d'energie / sensibilisation economie d'energie en entreprise / prise economie d'energie / pc mode economie d'energie / panneau solaire economie d'energie
Isolation des combles en rénovation - toutsurlisolation.com
Isolation des combles en rénovation
Le 11/9/2013
L' isolation des combles en rénovation est une priorité au vu du taux de déperditions thermiques d'une toiture peu ou mal isolée. Rentables et très souvent faciles à mettre en oeuvre, les travaux d'isolation des combles représentent l'opportunité d'améliorer significativement la performance énergétique globale de l'habitat.
Découvrez...
Date: 2017-04-02 03:24:17
Site :
http://www.toutsurlisolation.com
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Le gaz naturel pour véhicules (GNV) / Le GNV, un carburant ...
Quelques vidéos sur le bioGNV
Créé en 1999 au sein de l'Association Technique Energie Environnement (ATEE), le Club Biogaz est l'interprofession du biogaz. Il rassemble en 2014, plus de 240 structures adhérentes, représentées par un comité de direction élu. C'est un interlocuteur reconnu par les pouvoirs publics, grâce à ses actions pour promouvoir le développement des filières de...
Site :
http://www.smartgrids-cre.fr
Thèmes liés : aide de l'etat pour travaux economie d'energie / aide de l etat pour travaux economie d energie / aide de l'etat pour travaux economie d energie / economie d'energie gaz de france / economie d'energie gaz
Réglementation : ce qui change au 1er janvier 2015 ...
La fiscalité de l'aménagement réformée
Texte concerné : Article 28 de la loi n° 2010-1658 du 29 décembre 2010 de finances rectificative pour 2010
Le 1er janvier 2015 marque la deuxième période d'entrée en vigueur de la réforme de la fiscalité de l'aménagement avec la suppression obligatoire de cinq participations d'urbanisme, à savoir : la participation pour raccordement à...
Site :
http://www.lemoniteur.fr
Thèmes liés : reduction impots economie d'energie / reduction d'impots pour travaux economie d'energie / reduction d'impots economie d'energie 2012 / reduction d'impots economie d'energie / prise economie d'energie
« Comment mon passage à l'émission Tous ensemble de TF1 m ...
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Un matin, à 9 heures, les caméras ont débarqué. « Vous avez dix minutes pour prendre vos affaires. Nous déménageons tout ce soir », leur a dit ensuite l'animateur de l'émission Tous ensemble, diffusée par TF1 et produite par la société de Julien Courbet. Cela devait être un acte de solidarité : la rénovation par des artisans bénévoles d'une maison...
Date: 2017-04-02 04:39:28
Site :
http://www.bastamag.net
Thèmes liés : aide de l'etat pour travaux economie d'energie / aide de l etat pour travaux economie d energie / aide de l'etat pour travaux economie d energie / radiateur electrique economie d'energie pas cher / comment realiser des economies d'energie electrique dans la maison
IR - Réduction d'impôt au titre des investissements ...
2017-03-16T18:09:07.000+01:00
IR - Réduction d'impôt au titre des investissements réalisés outre-mer par les personnes physiques - Modalités d'application - Règles générales
I. Base de la réduction d'impôt
1
La base de la réduction d'impôt est constituée par le prix de revient ou le prix d'acquisition du logement (dans la limite énoncée au a du 2 de l' article 199 undecies A du...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : reduction impots economie d'energie 2011 / reduction impots economie d'energie / reduction fiscale economie d'energie 2011 / reduction d'impots pour travaux economie d'energie / reduction d'impots economie d'energie 2012
Cheminée décorative - Chemin'arte ⇒ Le Site Officiel
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Thèmes liés : spot economie d'energie encastrable / radiateur soufflant economie d'energie / radiateur mobile economie d'energie / radiateur electrique mobile economie d'energie / prise economie d'energie
L'Écho du Transport - Groupe Bomart
Les Services de logistique de VersaCold annonçait le 1er mars dernier que 11 de ses sites d'entreposage réfrigérés ont reçu l'approbation d'exporter du poisson vers la République populaire de Chine et six autres sites, vers l'Union européenne, en date de janvier 2017. Ces nouvelles approbations signifient que VersaCold exploite maintenant un total de 17 sites d'entreposage réfrigérés au...
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http://www.lechodutransport.com
Thèmes liés : programme d'economie d'energie dans l'industrie canadienne / programme d economie d energie dans l'industrie canadienne / potentiel d'economie d'energie dans l'industrie / formation economie d'energie dans l'industrie / economie d'energie dans l'industrie
La lutte contre le réchauffement climatique, grande cause ...
Contenu publié sous le Gouvernement Valls II du 26 Août 2014 au 10 Février 2016
La lutte contre le réchauffement climatique, grande cause nationale en 2015
En clôture de la 3ème Conférence environnementale du quinquennat, Manuel Valls a déclaré la lutte contre le dérèglement climatique grande cause nationale 2015. Placée sous le signe de la Conférence Paris Climat 2015, il s'agira en...
Date: 2017-04-01 22:35:06
Site :
http://www.gouvernement.fr
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Pneutech | Recyclage des pneus usagés
PROVENCE VALORISATIONS (Provence-Côte d'Azur)
COLLECTE DES PNEUMATIQUES USAGES PAR PNEUTECH SAS :
La société PROVENCE VALORISATION (filiale de SITA) munie de l'agrément préfectoral (téléchargez ici) est candidate pour collecter sur la région Provence-Alpes- Côte d'Azur les pneumatiques usagés en provenance des garages, carrosseries et centres VHU.
22 décembre 2014
AFFAIRE APRES VENTE...
Date: 2015-06-23 07:40:36
Site :
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Thèmes liés : economie d'energie dans l'industrie pdf / economie d'energie dans l'industrie / aide de l'etat pour travaux economie d'energie / loi sur l'economie d'energie dans les nouveaux batiments / potentiel d'economie d'energie dans l'industrie
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Choisir son terrain à bâtir
Quelle surface pour mon terrain à bâtir ? La surface de votre futur terrain à bâtir est un élément capital autant dans la réussite de votre projet que pour votre bien-être une fois la maison construite. Il n'y a pas de surface idéale mais juste une surface adaptée à votre mode de vie, vos besoins et votre budget bien sûr. Elle est...
Site :
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TRAVAUX G�?N�?RAUX
Entretien général ( petits...
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Biens communs — Wikipédia
Histoire[ modifier | modifier le code ]
Au Moyen �?ge , dans le cadre du régime féodal, les biens banaux (ou biens communaux ) sont des biens gérés en commun par les occupants du domaine seigneurial. La notion recouvre aussi bien des équipements (ex : le four banal) que des droits d'usage ( ex. : le droit de pacage sur les terrains banaux). La Grande Charte , accompagnée de la Charte...
Date: 2017-03-27 06:12:28
Site :
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BIC - Réductions et crédits d'impôt - Crédit d'impôt au ...
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2016-05-04T15:09:58.000+02:00
BIC - Réductions et crédits d'impôt - Crédit d'impôt au titre des avances remboursables ne portant pas intérêt pour le financement de travaux d'amélioration de la performance énergétique des logements anciens - Champ d'application
I. Champ d'application du crédit d'impôt dit « éco-prêt à taux zéro »
A....
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : subvention de l'anah pour des travaux d'amelioration de l'habitat / reduction d'impots pour travaux economie d'energie / pret a taux zero economie d'energie 2012 / pret a taux zero economie d'energie 2011 / economie d'energie pour l'eclairage
L'éco-prêt à taux zéro (éco-PTZ) pour financer ses travaux ...
L'éco-prêt à taux zéro (éco-PTZ) pour financer ses travaux de rénovation énergétique
Fiche pratique J 256
Date de publication : 23/02/2017 - Banque/argent
7
Disponible dans les banques depuis avril 2009, l'éco-prêt à taux zéro (éco-PTZ) a été une des mesures phares du "Grenelle de l'environnement".
La loi de finances pour 2016 a reconduit ce prêt sans intérêts : jusqu'au 31...
Date: 2017-04-02 00:14:07
Site :
http://www.conso.net
Thèmes liés : cumul eco ptz et credit d'impot 2015 / travaux subventionnes par l'anah 2014 / subvention de l'anah pour des travaux d'amelioration de l'habitat / l'anah subventions travaux / l'anah aide
Les aides et subventions aux TPE/PME - patrimoinorama.com
Les aides et subventions aux TPE/PME
Les aides et subventions aux TPE/PME
21-03-2012
En effet, il existe aujourd'hui plusieurs centaines d'aides auxquelles peuvent prétendre les PME dans différents domaines :
emplois, gestion des compétences et formation, recherche, innovation produits, développement des marchés, prévention et gestion des risques, renforcement des capacités financières,...
Date: 2017-04-02 02:07:11
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Voeux 2014 de la municipalité | Mairie de Coucouron
Accueil > ... > Discours du maire > Voeux 2014 de la municipalité
Discours du maire
Voeux 2014 de la municipalité
Date : 05/01/2014
Messieurs les maires et chers collègues
Chers amis,
Je vous souhaite, chères Coucouronnaises et chers Coucouronnais, la bienvenue et vous remercie d'avoir répondu à notre invitation. J'en profite aussi pour souhaiter la bienvenue aux nouveaux habitants de la...
Site :
http://www.coucouron.fr
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