Articles sélectionnés pour le thème : loi economie d'energie 2015
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PAT - ISF - Calcul de l'impôt - Réduction d'impôt au titre de l'investissement direct au capital de petites et moyennes entreprises (PME) - Conditions générales relatives aux sociétés bénéficiaires de l'investissement
Les commentaires ci-après font l'objet d'une consultation publique du 06/07/2016 au 31/08/2016 inclus pour permettre aux personnes intéressées d'adresser leurs...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
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Exonérations temporaires de taxe foncière : qui est ...
Exonérations temporaires de taxe foncière : qui est concerné ?
le 28 Janvier 2010
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taxe foncière © DR
Les articles 31 de la loi de finance rectificative pour 2006 et l'article 107 de la loi de finances pour 2009 prévoient que certains logements, soit qu'ils ont subi des travaux d'amélioration de performance énergétique ou que neufs,...
Date: 2017-04-02 03:03:17
Site :
http://www.maisonapart.com
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Le prêt PAS ou Prêt d'Accession Sociale - cbanque.com
70.400 EUR
Découpage géographique utilisé :
La zone A comprend Paris et les très grosses agglomérations, la Côte d'Azur et le Genevois Français.
La zone B ( zone B1 + zone B2 ) comprend les agglomérations de plus de 50.000 habitants et les agglomérations chères situées aux franges de l'agglomération parisienne et en zones littorales ou frontalières.
La zone C correspond au reste du...
Site :
http://www.cbanque.com
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Prêt à taux zéro plus ou PTZ+ | Meilleurtaux
Prêt à taux zéro plus ou PTZ+
Prêt à taux zéro plus ou PTZ+
SOMMAIRE
Prêts complémentaires
Le PTZ plus, ou prêt à taux zéro renforcé
Comme son "grand frère" le prêt à taux zéro, le PTZ plus, ou prêt à taux zéro renforcé (encore appelé "prêt ne portant pas intérêt" dans les textes de loi), est destiné à faciliter l'acquisition ou la construction de la résidence...
Site :
http://www.meilleurtaux.com
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Ces prix surfaits qui fâchent les Suisses - Économie, Les ...
La Suisse reste le pays européen où le coût de la vie est le plus élevé. Des voitures aux médicaments, Bilan a sélectionné dix exemples frappants qui expliquent pourquoi les prix sont si hauts.
Des droits de douane importants expliquent pour partie les prix de l'alimentation en Suisse (50% plus chers qu'en Europe), alors que le fédéralisme complique l'édification de bâtiments...
Date: 2017-04-01 22:01:02
Site :
http://www.bilan.ch
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Missions de la DDTM / Direction départementale des ...
Missions de la Direction départementale des territoires et de la mer
Article créé le 12/07/2012
Mis à jour le 13/05/2016
La Direction départementale des territoires et de la mer de la Loire-Atlantique comprend :
Un réseau territorial constituant un relais de proximité pour la mise en oeuvre des orientations de la DDTMdirection départementale des territoires de la mer en étant...
Date: 2017-04-02 02:25:34
Site :
http://www.loire-atlantique.gouv.fr
Thèmes liés : loi sur l'economie d'energie dans les nouveaux batiments / loi sur l'economie d'energie dans le batiment / economie d'energie eau / economie d energie eau / loi sur l'economie de l'energie dans le batiment
Élections générales québécoises de 2014 — Wikipédia
�?lections générales québécoises de 2014
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
�?lection générale
québécoise de 2014
Corps électoral et résultats
Inscrits
modifier
L'élection générale québécoise de 2014, qui est le 41e scrutin général du Québec depuis 1867 , se tient le
; elle mène à la défaite du Parti québécois au profit du Parti libéral du Québec ,...
Date: 2017-03-27 06:36:21
Site :
https://fr.wikipedia.org
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Le logement – Paris.fr
Tout savoir sur le logement à Paris : développement et amélioration du parc de logements sociaux et d'hébergement d'urgence, amélioration de l'habitat privé, accession à la propriété et la mobilisation du parc privé et aides à caractère social liées au logement.
Logements sociaux financés
Retrouvez la liste, sous licence libre, des logements sociaux financés à Paris notamment par...
Site :
http://www.paris.fr
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L'Écho du Transport - Groupe Bomart
Les Services de logistique de VersaCold annonçait le 1er mars dernier que 11 de ses sites d'entreposage réfrigérés ont reçu l'approbation d'exporter du poisson vers la République populaire de Chine et six autres sites, vers l'Union européenne, en date de janvier 2017. Ces nouvelles approbations signifient que VersaCold exploite maintenant un total de 17 sites d'entreposage réfrigérés au...
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Budget 2014 : des mesures déjà contestées - Le Point
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Après le débat sur le "ras-le-bol" fiscal, le gouvernement a promis mercredi de concentrer son budget 2014 sur des économies sans précédent dans les dépenses, et cela, avec une prévision de croissance abaissée, sans convaincre...
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Voeux 2014 de la municipalité | Mairie de Coucouron
Accueil > ... > Discours du maire > Voeux 2014 de la municipalité
Discours du maire
Voeux 2014 de la municipalité
Date : 05/01/2014
Messieurs les maires et chers collègues
Chers amis,
Je vous souhaite, chères Coucouronnaises et chers Coucouronnais, la bienvenue et vous remercie d'avoir répondu à notre invitation. J'en profite aussi pour souhaiter la bienvenue aux nouveaux habitants de la...
Site :
http://www.coucouron.fr
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Faut-il choisir une voiture équipée d'un système Stop ...
21 février 2016 à 10:09 | #
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MIC48
21 février 2016 à 10:06 | #
Oui vous avez raison...ça dépens de la durée de la conduite en ville...-4% de carburant en moins ! et sa risque de tomber en panne ! pour moi.. c'est un gadget DES CONSTRUCTEURS ! Installer un générateur HHO-hydrogène...
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http://www.notretemps.com
Thèmes liés : economie d'energie eau / economie d energie eau / chauffage gaz economie d'energie / systeme d'economie d'energie / systeme d economie d energie